French corporate

Rapport sur FRANCOIS*GABRIEL/

Présentation générale de FRANCOIS*GABRIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRANCOIS*GABRIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRANCOIS*GABRIEL/ est situé au ZONE INDUSTRIELLE 11290 MONTREAL
Elle a été crée le 20/05/1977 et elle est immatriculée sous le numéro 308971332 au greffe de CARCASSONNE
FRANCOIS*GABRIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4932Z (Transports de voyageurs par taxis) et le code de l'activité de son établissement principal est 4932Z (Transports de voyageurs par taxis).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4932Z (Transports de voyageurs par taxis), les activités sont :
  • le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation
  • le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
  • les radio-taxis
  • le transport de voyageurs par moto-taxis

Mais sont exclues les activités :
  • le transport par ambulance (cf86.90A)
  • l'exploitation d'avion-taxis (cf51.10Z)
  • l'exploitation de taxis-marchandises (cf53.20Z)

Chiffre d’affaire

FRANCOIS*GABRIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FRANCOIS*GABRIEL/ est du ressort du greffe de CARCASSONNE dont les coordonnées postales sont 34 RUE DE STRASBOURG 11000 CARCASSONNE
Le greffe peut être appelé au 04 68 11 27 30
Les greffiers sont : MAUREL Simon , GUALINO Marie-Christine

TVA

Si FRANCOIS*GABRIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR50308971332


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRANCOIS*GABRIEL/ de part son activité de 4932Z (Transports de voyageurs par taxis) sont :
  • 01031 Associations Familles rurales
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 01090 Services de l'automobile
  • 02219 Taxis parisiens salariés
  • 01424 Transports publics urbains de voyageurs
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux