French corporate

Rapport sur GROUSSARD*BERNARD/

Présentation générale de GROUSSARD*BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société GROUSSARD*BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société GROUSSARD*BERNARD/ est situé au 211 CHE DES SUDRES 31340 VACQUIERS
Elle a été crée le 04/1999 et elle est immatriculée sous le numéro 309568798 au greffe de TOULOUSE
GROUSSARD*BERNARD/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3511Z (Production d'électricité) et le code de l'activité de son établissement principal est 3511Z (Production d'électricité).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3511Z (Production d'électricité), les activités sont :
  • l'exploitation des installations de production d'électricité d'origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d'autres sources d'énergie renouvelables, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la production d'électricité par l'incinération de déchets (cf38.21Z)

Chiffre d’affaire

GROUSSARD*BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

GROUSSARD*BERNARD/ est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PLACE DE LA BOURSE BP 7016 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 05 61 11 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.
Les greffiers sont : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric

TVA

Si GROUSSARD*BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR82309568798


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à GROUSSARD*BERNARD/ de part son activité de 3511Z (Production d'électricité) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux