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Rapport sur PONSARD*PASCAL LAURENT/

Présentation générale de PONSARD*PASCAL LAURENT/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PONSARD*PASCAL LAURENT/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PONSARD*PASCAL LAURENT/ est situé au LES PERRETS 01340 CRAS SUR REYSSOUZE
Elle a été crée le 15/03/1978 et elle est immatriculée sous le numéro 309956068 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
PONSARD*PASCAL LAURENT/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4312A (Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires) et le code de l'activité de son établissement principal est 4312A (Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4312A (Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires), les activités sont :
  • débroussaillage, remblayage
  • le déblayage des chantiers
  • les travaux de dérochement, destruction à l'explosif, etc.
  • les travaux courants de creusement de tranchées
  • l'exécution des forages horizontaux pour le passage des câbles et des canalisations (VRD, canalisations urbaines, etc.)
  • les travaux courants de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction
  • le drainage des terrains agricoles et sylvicoles

Chiffre d’affaire

PONSARD*PASCAL LAURENT/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 3 à 5 salariés

Greffe

PONSARD*PASCAL LAURENT/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si PONSARD*PASCAL LAURENT/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR26309956068


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PONSARD*PASCAL LAURENT/ de part son activité de 4312A (Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires) sont :
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02409 Travaux publics cadres
  • 02614 Travaux publics ETAM
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux