French corporate

Rapport sur BUSSON*FRANCOISE PAULE/

Présentation générale de BUSSON*FRANCOISE PAULE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BUSSON*FRANCOISE PAULE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BUSSON*FRANCOISE PAULE/ est situé au LA SEIGNEURIE 35114 SAINT BENOIT DES ONDES
Elle a été crée le 31/07/1989 et elle est immatriculée sous le numéro 309972073 au greffe de SAINT MALO
BUSSON*FRANCOISE PAULE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée) et le code de l'activité de son établissement principal est 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend la mise à disposition d'un lieu d'hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des
  • les maisons de vacances pour enfants et autres
  • les appartements et pavillons de vacances
  • les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien
  • les auberges de jeunesse et les refuges de montagne

Mais sont exclues les activités :
  • l'hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre (cf55.10Z)
  • la mise à disposition de maisons et d'appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf68)

Chiffre d’affaire

BUSSON*FRANCOISE PAULE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BUSSON*FRANCOISE PAULE/ est du ressort du greffe de SAINT MALO dont les coordonnées postales sont PARC D'AFFAIRES CAP SUD 1 RUE DE LA CROIX DESILLES 35400 ST MALO
Le greffe peut être appelé au 02 99 20 00 90 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-saintmalo.fr.
Les greffiers sont : JEAN Jacques , FRANCOIS Véronique
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 16h45, fermé le jeudi après-midi

TVA

Si BUSSON*FRANCOISE PAULE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR26309972073


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BUSSON*FRANCOISE PAULE/ de part son activité de 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
  • 01631 Hôtellerie de plein Air
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 01316 Organismes de tourisme social et familial

Dirigeants

Les mandataires sociaux