French corporate

Rapport sur CHIBAUDEL*BERNARD/

Présentation générale de CHIBAUDEL*BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CHIBAUDEL*BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CHIBAUDEL*BERNARD/ est situé au 1 COUR DES ECOLES 34080 MONTPELLIER
Elle a été crée le 12/1989 et elle est immatriculée sous le numéro 310217054 au greffe de MONTPELLIER
CHIBAUDEL*BERNARD/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

CHIBAUDEL*BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

CHIBAUDEL*BERNARD/ est du ressort du greffe de MONTPELLIER dont les coordonnées postales sont 9 RUE DE TARRAGONE 34070 MONTPELLIER
Le greffe peut être appelé au 04 67 60 80 88 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-montpellier.fr.
Les greffiers sont : MICHAUDET Monique , GUIRAUDOU Claude , SOUBRILLARD Françoise

TVA

Si CHIBAUDEL*BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR00310217054


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CHIBAUDEL*BERNARD/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux