French corporate

Rapport sur DIETERLE*JEAN-CHARLES DANIEL/

Présentation générale de DIETERLE*JEAN-CHARLES DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DIETERLE*JEAN-CHARLES DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DIETERLE*JEAN-CHARLES DANIEL/ est situé au 8 B RUE MONCEY 25000 BESANCON
Elle a été crée le 01/09/1977 et elle est immatriculée sous le numéro 310243753 au greffe de BESANCON
DIETERLE*JEAN-CHARLES DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7711A (Location de courte durée voitures & véhicules auto. légers) et le code de l'activité de son établissement principal est 7711A (Location de courte durée voitures & véhicules auto. légers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7711A (Location de courte durée voitures & véhicules auto. légers), les activités sont :
  • la location et la location-bail de courte durée de voitures particulières et autres véhicules automobiles légers sans chauffeur (3,5 tonnes ou moins)

Mais sont exclues les activités :
  • la location ou la location-bail de courte durée de voitures ou de véhicules automobiles légers avec chauffeur (cf49.39A et 49.39B)

Chiffre d’affaire

DIETERLE*JEAN-CHARLES DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DIETERLE*JEAN-CHARLES DANIEL/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si DIETERLE*JEAN-CHARLES DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR72310243753


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DIETERLE*JEAN-CHARLES DANIEL/ de part son activité de 7711A (Location de courte durée voitures & véhicules auto. légers) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01090 Services de l'automobile
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux