French corporate

Rapport sur DEBUISSON*PASCALE/

Présentation générale de DEBUISSON*PASCALE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DEBUISSON*PASCALE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DEBUISSON*PASCALE/ est situé au 17 RUE DE VELU 62124 BERTINCOURT
Elle a été crée le 01/1977 et elle est immatriculée sous le numéro 310811450 au greffe de ARRAS
DEBUISSON*PASCALE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8690A (Ambulances) et le code de l'activité de son établissement principal est 8690A (Ambulances).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8690A (Ambulances), les activités sont :
  • le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y compris l'avion.
  • Ces services sont souvent fournis à l'occasion d'une urgence médicale.

Mais sont exclues les activités :
  • le transfert de patients, sans équipement d'intervention, ni personnel médical (cf.49, 50 et 51)
  • l'activité des blocs opératoires mobiles (cf86.10Z)

Chiffre d’affaire

DEBUISSON*PASCALE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 3 à 5 salariés

Greffe

DEBUISSON*PASCALE/ est du ressort du greffe de ARRAS dont les coordonnées postales sont 13 RUE ROGER SALENGRO 62008 ARRAS
Le greffe peut être appelé au 03 21 24 25 25 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-arras.fr.
Les greffiers sont : SINGER François , PARMENTIER Jean-Marc
Le greffe est ouvert 9h-12h/14h-16h

TVA

Si DEBUISSON*PASCALE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR37310811450


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DEBUISSON*PASCALE/ de part son activité de 8690A (Ambulances) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux