French corporate

Rapport sur RAYSSE*MARTIAL LOUIS/

Présentation générale de RAYSSE*MARTIAL LOUIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société RAYSSE*MARTIAL LOUIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société RAYSSE*MARTIAL LOUIS/ est situé au CLOS DU PETIT TUQUET 24560 BOUNIAGUES
Elle a été crée le 11/1993 et elle est immatriculée sous le numéro 311008270 au greffe de BERGERAC
RAYSSE*MARTIAL LOUIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003B (Autre création artistique) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003B (Autre création artistique).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003B (Autre création artistique), les activités sont :
  • les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
  • les activités des compositeurs de musique
  • les activités des journalistes indépendants

Chiffre d’affaire

RAYSSE*MARTIAL LOUIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

RAYSSE*MARTIAL LOUIS/ est du ressort du greffe de BERGERAC dont les coordonnées postales sont 6 RUE DES CARMES 24100 BERGERAC
Le greffe peut être appelé au 05 53 63 58 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bergerac.fr.
Les greffiers sont : ALBRIGO Karine , GUILLOTON Véronique
Le greffe est ouvert du lundi au vendredi 8H45-12H00 et de 13h30-17h00

TVA

Si RAYSSE*MARTIAL LOUIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR58311008270


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à RAYSSE*MARTIAL LOUIS/ de part son activité de 9003B (Autre création artistique) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02322 Chansons variétés jazz musiques actuelles
  • 02310 Entrepreneurs de spectacles et artistes
  • 01285 Entreprises artistiques et culturelles
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 01480 Journalistes
  • 01871 Presse d'information spécialisée employés
  • 01874 Presse d'information spécialisée TAM et cadres
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire

Dirigeants

Les mandataires sociaux