French corporate

Rapport sur BRACHET*JEAN PAUL ANTOINE/

Présentation générale de BRACHET*JEAN PAUL ANTOINE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRACHET*JEAN PAUL ANTOINE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRACHET*JEAN PAUL ANTOINE/ est situé au LA BIGAUDIERE 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
Elle a été crée le 03/03/1986 et elle est immatriculée sous le numéro 311145486 au greffe de LA ROCHE-SUR-YON
BRACHET*JEAN PAUL ANTOINE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0162Z (Activités de soutien à la production animale) et le code de l'activité de son établissement principal est 0162Z (Activités de soutien à la production animale).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0162Z (Activités de soutien à la production animale), les activités sont :
  • les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers :
  • activités visant à promouvoir le repeuplement, la croissance et le rendement d'animaux
  • services de gardiennage et de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles, de nettoyage de poulaillers, etc.
  • insémination artificielle
  • services de haras
  • tonte d'ovins
  • hébergement et entretien d'animaux de ferme

Mais sont exclues les activités :
  • la fourniture d'espace pour les activités de prise en pension d'animaux uniquement (cf68.20B)
  • les activités vétérinaires (cf75.00Z)
  • la vaccination d'animaux (cf75.00Z)
  • la location d'animaux, par exemple de troupeaux (cf77.39Z)
  • les activités de prise en pension d'animaux de compagnie (cf96.09Z)

Chiffre d’affaire

BRACHET*JEAN PAUL ANTOINE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BRACHET*JEAN PAUL ANTOINE/ est du ressort du greffe de LA ROCHE-SUR-YON dont les coordonnées postales sont 55 RUE HOCHE 85017 LA ROCHE SUR YON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 51 37 67 05 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-larochesuryon.fr.
Les greffiers sont : PRINTEMS Patrix , PRINTEMS Alix
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/14h à 18h sauf le vendredi 17 h

TVA

Si BRACHET*JEAN PAUL ANTOINE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR38311145486


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRACHET*JEAN PAUL ANTOINE/ de part son activité de 0162Z (Activités de soutien à la production animale) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux