French corporate

Rapport sur FOUASSIER*PAUL ANDRE/

Présentation générale de FOUASSIER*PAUL ANDRE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FOUASSIER*PAUL ANDRE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FOUASSIER*PAUL ANDRE/ est situé au 4 RUE DE FONTENAY 85320 MAREUIL SUR LAY DISSAIS
Elle a été crée le 03/1984 et elle est immatriculée sous le numéro 311202675 au greffe de LA ROCHE-SUR-YON
FOUASSIER*PAUL ANDRE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

FOUASSIER*PAUL ANDRE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FOUASSIER*PAUL ANDRE/ est du ressort du greffe de LA ROCHE-SUR-YON dont les coordonnées postales sont 55 RUE HOCHE 85017 LA ROCHE SUR YON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 51 37 67 05 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-larochesuryon.fr.
Les greffiers sont : PRINTEMS Patrix , PRINTEMS Alix
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/14h à 18h sauf le vendredi 17 h

TVA

Si FOUASSIER*PAUL ANDRE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR12311202675


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FOUASSIER*PAUL ANDRE/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux