French corporate

Rapport sur CAVENEL*PATRICK JEAN PIERRE/

Présentation générale de CAVENEL*PATRICK JEAN PIERRE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CAVENEL*PATRICK JEAN PIERRE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CAVENEL*PATRICK JEAN PIERRE/ est situé au 1438 CHE DU MALVAN 06570 SAINT-PAUL-DE-VENCE
Elle a été crée le 22/01/1999 et elle est immatriculée sous le numéro 311656243 au greffe de ANTIBES
CAVENEL*PATRICK JEAN PIERRE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

CAVENEL*PATRICK JEAN PIERRE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

CAVENEL*PATRICK JEAN PIERRE/ est du ressort du greffe de ANTIBES dont les coordonnées postales sont NOVA ANTIPOLIS 60 06632 ANTIBES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 93 34 10 14 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-antibes.fr.
Les greffiers sont : MANDRON-RIVIERE Colette , REES Françoise
Le greffe est ouvert 8H30 à 12H/14H-16H

TVA

Si CAVENEL*PATRICK JEAN PIERRE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR00311656243


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CAVENEL*PATRICK JEAN PIERRE/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux