French corporate

Rapport sur FORTIER*JAMES ALAIN/

Présentation générale de FORTIER*JAMES ALAIN/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FORTIER*JAMES ALAIN/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FORTIER*JAMES ALAIN/ est situé au 5 RUE DE L'ABREUVOIR 17520 ARCHIAC
Elle a été crée le 30/11/1978 et elle est immatriculée sous le numéro 311860217 au greffe de SAINTES
FORTIER*JAMES ALAIN/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie) et le code de l'activité de son établissement principal est 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie), les activités sont :
  • la peinture intérieure et extérieure des bâtiments
  • les travaux de peinture sur des ouvrages de génie civil
  • la pose de vitres, de miroirs, portes en glace, vitrines, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • l'installation de fenêtres (cf43.32A)
  • l'installation de vérandas et de serres (cf43.32A, 43.32B)
  • le marquage sur les chaussées et les parcs de stationnement (cf42.11Z)

Chiffre d’affaire

FORTIER*JAMES ALAIN/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 10 à 19 salariés

Greffe

FORTIER*JAMES ALAIN/ est du ressort du greffe de SAINTES dont les coordonnées postales sont CS 30328 17108 SAINTES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 46 93 01 02 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-saintes.fr.
Les greffiers sont : BINNIE Béatrice , BINNIE Marc
Le greffe est ouvert du lundi au jeudi 9h/12h et 14h/17h, le vendredi 9h/12h, 14h/16h

TVA

Si FORTIER*JAMES ALAIN/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR46311860217


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FORTIER*JAMES ALAIN/ de part son activité de 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie) sont :
  • 02420 Bâtiment cadres
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01499 Miroiterie transformation négoce du verre

Dirigeants

Les mandataires sociaux