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Rapport sur SAUQUET*DOMINIQUE YVON/

Présentation générale de SAUQUET*DOMINIQUE YVON/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SAUQUET*DOMINIQUE YVON/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SAUQUET*DOMINIQUE YVON/ est situé au LE BREUIL DE BESSE 79410 CHERVEUX
Elle a été crée le 01/1978 et elle est immatriculée sous le numéro 312507973 au greffe de NIORT
SAUQUET*DOMINIQUE YVON/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8559B (Autres enseignements) et le code de l'activité de son établissement principal est 8559B (Autres enseignements).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8559B (Autres enseignements), les activités sont :
  • les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
  • le tutorat universitaire
  • les centres de formation offrant des cours de rattrapage
  • les cours de révision en vue d'examens professionnels
  • les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
  • les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
  • la formation informatique, hors formation professionnelle continue
  • l'instruction religieuse
  • la formation à la survie
  • la formation à l'art oratoire
  • la formation à la lecture rapide

Mais sont exclues les activités :
  • l'enseignement secondaire général (cf85.31Z)
  • l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf85.32Z)
  • l'enseignement supérieur (cf85.4)
  • l'organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement (cf85.60Z)

Chiffre d’affaire

SAUQUET*DOMINIQUE YVON/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SAUQUET*DOMINIQUE YVON/ est du ressort du greffe de NIORT dont les coordonnées postales sont 18 RUE MARCEL PAUL 79028 NIORT CEDEX 9
Le greffe peut être appelé au 05 49 79 14 40 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-niort.fr.
Les greffiers sont :
Le greffe est ouvert De 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 16h00

TVA

Si SAUQUET*DOMINIQUE YVON/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR16312507973


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SAUQUET*DOMINIQUE YVON/ de part son activité de 8559B (Autres enseignements) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux