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Rapport sur LAINE BATAILLE*SEBASTIEN/

Présentation générale de LAINE BATAILLE*SEBASTIEN/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LAINE BATAILLE*SEBASTIEN/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LAINE BATAILLE*SEBASTIEN/ est situé au LE CLOISEAU 58140 BRASSY
Elle a été crée le 16/02/2012 et elle est immatriculée sous le numéro 312676091 au greffe de NEVERS
LAINE BATAILLE*SEBASTIEN/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8130Z (Services d'aménagement paysager) et le code de l'activité de son établissement principal est 8130Z (Services d'aménagement paysager).

L'activité déclarée au greffe est : Paysagiste, entretien et création de parcs et jardins, débroussaillage, élagage de haies, vente de produits de la nature, sapins de noël

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8130Z (Services d'aménagement paysager), les activités sont :
  • la plantation, les soins et l'entretien de parcs et jardins pour :
  • bâtiments d'habitation privés et publics
  • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.)
  • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.)
  • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports)
  • bâtiments industriels et commerciaux
  • la plantation, les soins et l'entretien de verdure pour :
  • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.)
  • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs
  • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d'eau, installations d'épandage)
  • les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l'érosion, la visibilité et l'éblouissement

Mais sont exclues les activités :
  • la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf01, 02)
  • les pépinières et pépinières forestières (cf01.30Z, 02.10Z)
  • le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l'agriculture (cf01.61Z)
  • les activités de construction à des fins d'aménagement paysager (cfsection F)
  • les activités de conception et d'architecture paysagère (cf71.11Z)

Chiffre d’affaire

LAINE BATAILLE*SEBASTIEN/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

LAINE BATAILLE*SEBASTIEN/ est du ressort du greffe de NEVERS dont les coordonnées postales sont 19 RUE SAINT MARTIN 58020 NEVERS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 86 61 06 71 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nevers.fr.
Les greffiers sont : DOUCEDE Donatienne , DUNOYER Pierre-Emile
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h

TVA

Si LAINE BATAILLE*SEBASTIEN/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR67312676091


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LAINE BATAILLE*SEBASTIEN/ de part son activité de 8130Z (Services d'aménagement paysager) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux