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Rapport sur ARNOULD*JEAN MARIE PASCAL/

Présentation générale de ARNOULD*JEAN MARIE PASCAL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ARNOULD*JEAN MARIE PASCAL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ARNOULD*JEAN MARIE PASCAL/ est situé au 44 LES GRANGES 70220 FOUGEROLLES
Elle a été crée le 12/05/1978 et elle est immatriculée sous le numéro 312886765 au greffe de VESOUL
ARNOULD*JEAN MARIE PASCAL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8130Z (Services d'aménagement paysager) et le code de l'activité de son établissement principal est 8130Z (Services d'aménagement paysager).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8130Z (Services d'aménagement paysager), les activités sont :
  • la plantation, les soins et l'entretien de parcs et jardins pour :
  • bâtiments d'habitation privés et publics
  • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.)
  • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.)
  • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports)
  • bâtiments industriels et commerciaux
  • la plantation, les soins et l'entretien de verdure pour :
  • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.)
  • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs
  • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d'eau, installations d'épandage)
  • les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l'érosion, la visibilité et l'éblouissement

Mais sont exclues les activités :
  • la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf01, 02)
  • les pépinières et pépinières forestières (cf01.30Z, 02.10Z)
  • le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l'agriculture (cf01.61Z)
  • les activités de construction à des fins d'aménagement paysager (cfsection F)
  • les activités de conception et d'architecture paysagère (cf71.11Z)

Chiffre d’affaire

ARNOULD*JEAN MARIE PASCAL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ARNOULD*JEAN MARIE PASCAL/ est du ressort du greffe de VESOUL dont les coordonnées postales sont 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 75 82 70 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr.
Les greffiers sont : GOUYET Jean-Louis , GOUYET Valérie
Le greffe est ouvert 9H00-12H00/14H00 à 16H00

TVA

Si ARNOULD*JEAN MARIE PASCAL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR37312886765


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ARNOULD*JEAN MARIE PASCAL/ de part son activité de 8130Z (Services d'aménagement paysager) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux