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Rapport sur SANS*CLAUDE YVES MICHEL/

Présentation générale de SANS*CLAUDE YVES MICHEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SANS*CLAUDE YVES MICHEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SANS*CLAUDE YVES MICHEL/ est situé au 4 PL DE L EGLISE 09210 LEZAT SUR LEZE
Elle a été crée le 01/1978 et elle est immatriculée sous le numéro 313422768 au greffe de FOIX
SANS*CLAUDE YVES MICHEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

SANS*CLAUDE YVES MICHEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SANS*CLAUDE YVES MICHEL/ est du ressort du greffe de FOIX dont les coordonnées postales sont PLACE SAINT VOLUSIEN BP 153 09004 FOIX CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 61 02 64 73 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-foix.fr.
Les greffiers sont : BASTIDE Béatrice , BASTIDE Didier
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h

TVA

Si SANS*CLAUDE YVES MICHEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR77313422768


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SANS*CLAUDE YVES MICHEL/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux