French corporate

Rapport sur ROBERT*BERNARD MICHEL PATRICK/

Présentation générale de ROBERT*BERNARD MICHEL PATRICK/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROBERT*BERNARD MICHEL PATRICK/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROBERT*BERNARD MICHEL PATRICK/ est situé au 6 PL RENE GROUSSARD 79500 MELLE
Elle a été crée le 01/1978 et elle est immatriculée sous le numéro 313698458 au greffe de NIORT
ROBERT*BERNARD MICHEL PATRICK/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8553Z (Enseignement de la conduite) et le code de l'activité de son établissement principal est 8553Z (Enseignement de la conduite).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8553Z (Enseignement de la conduite), les activités sont :
  • les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Mais sont exclues les activités :
  • les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf85.32Z)
  • la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf85.32Z)

Chiffre d’affaire

ROBERT*BERNARD MICHEL PATRICK/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 3 à 5 salariés

Greffe

ROBERT*BERNARD MICHEL PATRICK/ est du ressort du greffe de NIORT dont les coordonnées postales sont 18 RUE MARCEL PAUL 79028 NIORT CEDEX 9
Le greffe peut être appelé au 05 49 79 14 40 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-niort.fr.
Les greffiers sont :
Le greffe est ouvert De 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 16h00

TVA

Si ROBERT*BERNARD MICHEL PATRICK/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR28313698458


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ROBERT*BERNARD MICHEL PATRICK/ de part son activité de 8553Z (Enseignement de la conduite) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01090 Services de l'automobile

Dirigeants

Les mandataires sociaux