French corporate

Rapport sur JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC

Présentation générale de JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC et ses dirigeants.

Immatriculation

La société JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC est situé au 144 AV DU GENERAL DE GAULLE 73200 ALBERTVILLE
Elle a été crée le 05/10/1987 et elle est immatriculée sous le numéro 313965626 au greffe de CHAMBERY
JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6910Z (Activités juridiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 6910Z (Activités juridiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6910Z (Activités juridiques), les activités sont :
  • la représentation juridique d'une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d'autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle :
  • conseil et représentation dans des affaires civiles
  • conseil et représentation dans des affaires pénales
  • conseil et représentation en relation avec des conflits du travail
  • le conseil et l'assistance juridique de nature générale, la rédaction de documents juridiques :
  • statuts, accords d'association ou documents analogues relatifs à la constitution de sociétés
  • brevets et droits d'auteurs
  • rédaction d'actes, de testaments, d'actes fiduciaires, etc.
  • les autres activités des notaires, des huissiers, des juges d'instruction et des arbitres
  • la gestion de tutelles et de curatelles

Mais sont exclues les activités :
  • les activités des tribunaux (cf84.23Z)

Chiffre d’affaire

JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements et 10 à 19 salariés

Greffe

JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC est du ressort du greffe de CHAMBERY dont les coordonnées postales sont 12 BOULEVARD DE LA COLONNE 73008 CHAMBERY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 79 33 72 25 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-chambery.fr.
Les greffiers sont : MEY Frédéric , MEY Sophie
Le greffe est ouvert du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00

TVA

Si JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR21313965626


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC de part son activité de 6910Z (Activités juridiques) sont :
  • 02706 Administrateurs & mandataires judiciaires
  • 01850 Avocats salariés
  • 00277 Avoués
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01000 Cabinets d'avocats
  • 00240 Greffes des tribunaux de commerce
  • 01921 Huissiers de Justice
  • 02205 Notariat

Dirigeants

Les mandataires sociaux

  • Pascal JAFFLIN (46 ans) : Gérant
  • Jean Charles POINSIGNON (67 ans) : Gérant

  • L'âge moyen des 2 dirigeants personnes physiques de la société JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC est de 57 ans. Le plus jeune à 46 ans, le plus agé 67 ans.


Les autres mandats des administrateurs


M Pascal JAFFLIN


    Réseau d'affaire



    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC et ses dirigeants.

    Identification de l'établissement

    Nom ou raison sociale de l'entreprise JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC
    Identifiant de l'entreprise 313965626
    Numéro interne du siège 00028
    Adresse 144 AV DU GENERAL DE GAULLE 73200 ALBERTVILLE

    Caractéristiques économique du siège

    Origine de la création de l'établissement Non renseigné
    Année et mois de création de l'établissement lundi 19 janvier 2015
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 10 à 19 salariés
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 10

    Caractéristiques économiques de l'entreprise

    Nature juridique de l'entreprise Autre société civile
    Tranche d'effectif de l'entreprise 10 à 19 salariés
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 10
    Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
    Année et mois de création de l'entreprise dimanche 01 janvier 1978
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    Activité

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Productif
    Activité principale du siège 6910Z : Activités juridiques
    Activité principale de l'entreprise 6910Z : Activités juridiques

    Activité au siege

    Secteur juridique
    Catégorie Juridique
    Activite Activités juridiques
    Synonyme avocat, magistrat, notaire, huissier, huissier de justice, juge d'instruction, arbitre, conseiller juridique, assistanat juridique, commissaires-priseurs

    Bilan comptable

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net


    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC.

    • 2008-10-24 Modification


      Bodacc B n°20080194 publié le 24/10/2008

      Annonce n° 1111 N° RCS : 313965626 - Dénomination : FRANÇOIS GAUDILLIERE, JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN, notaires associés - forme juridique : S.C.P. - capital : 114946.56 EUR - Administration : changement de gérant, ancien cogérant : THILL (David) ; nouveau cogérant : JAFFLIN (Pascal). - Modification : modification survenue sur l'administration et la dénomination, le 21/08/2008 ; ancienne dénomination : « FRANÇOIS GAUDILLIERE, JEAN-CHARLES POINSIGNON et DAVID THILL, notaires associés »


    • 2011-05-12 Modification


      Bodacc B n°20110093 publié le 12/05/2011

      Annonce n° 762 N° RCS : 313965626 - Dénomination : Jean-Charles POINSIGNON et Pascal JAFFLIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : - Administration : Gérant : POINSIGNON Jean Charles Gérant : JAFFLIN Pascal - Modification : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de représentant.


    • 2015-02-15 Modification


      Bodacc B n°20150032 publié le 15/02/2015

      Annonce n° 1034 N° RCS : 313965626 - Dénomination : Jean-Charles POINSIGNON et Pascal JAFFLIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial exercice en commun par ses membres de la profession de notaire dans l'Offi ce d'Albertville - acquisition ou prise a bail de tous immeubles et droits immobiliers nécessaires a l'exercice par ses membres de leurs fonctions de notaires associés. - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : - Administration : - Modification : Modification de l'adresse du siège. Modification de la date de début d'activité.




    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC.

    ALBERTVILLE

    Siége social : 10 salarié(s)

    EnseigneJEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC
    NatureSans objet
    LieuSans objet
    SurfaceSans objet
    DuréePermanente
    TypeActivité simple
    ProductionProductif

    BEAUFORT

    Etablissement secondaire : NN salarié(s)

    EnseigneJEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC
    NatureNon renseigné
    LieuNon renseigné
    SurfaceSans objet
    DuréePermanente
    TypeActivité simple
    ProductionProductif

    Etablissement secondaire : salarié(s)

    EnseigneJEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC
    NatureSans objet
    LieuSans objet
    SurfaceSans objet
    Durée
    Type
    Production

    Concurrence

    Cette section vous présente des concurrents de la société JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC.

    2 BD ALBERT 1ER 06600 ANTIBES
    DUPLAIX*GABRIEL/ 0 salarié
    5 RUE HAXO 13001 MARSEILLE 1
    AVOCATS JURIS CONSEIL 6 à 9 salariés
    23 RUE SYLVABELLE 13006 MARSEILLE 6
    ORATIO AVOCATS 50 à 99 salariés
    4 RUE PAPIAU DE LA VERRIE 49000 ANGERS
    30 CHE DU VIEUX CHENE 38240 MEYLAN
    9 PL DE LA REPUBLIQUE 90000 BELFORT
    GAILLARD*PHILIPPE/ 0 salarié
    5 RUE FELIX POULAT 38000 GRENOBLE
    SCP ERMET LUC ARNAL FRANC 10 à 19 salariés
    5 PL ROUAIX 31000 TOULOUSE
    BOQUET*PATRICK/ 0 salarié
    19 RUE HOCHE 35000 RENNES
    19 AV DU PDT FRANKLIN ROOSEVELT 78200 MANTES LA JOLIE
    6 RUE DANIELE CASANOVA 28000 CHARTRES
    SLAUGHTER AND MAY 0 salarié
    130 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
    21 RUE DU CHEMIN VERT 28100 DREUX
    CHE DE LA VIERGE NOIRE 13090 AIX EN PROVENCE
    CHOURAQUI*SERGE/ 0 salarié
    3 RUE DU DRAGON 75006 PARIS 6
    3 PL MICHELET 43000 LE PUY EN VELAY
    VANHOUTTE*BERNARD/ 1 ou 2 salariés
    8 RUE EMILE ZOLA 25000 BESANCON
    2 PL FELIX BARET 13006 MARSEILLE 6
    32 PL SAINT SAUVEUR 14000 CAEN
    BOST*JEAN NOEL/ 1 ou 2 salariés
    8 RUE DU COLONEL MOLL 75017 PARIS 17
    5 RUE DE LOGELBACH 75017 PARIS 17
    THOMAS*ROBERT/ 0 salarié
    13 RUE DE LA CROIX BLANCHE 18600 SANCOINS
    ROY*JOACHIM/ 0 salarié
    3 RUE DE BRAQUE 75003 PARIS 3
    32 AV DE GENEVE 74700 SALLANCHES
    3 PL GABRIEL PERI 30000 NIMES
    13 RUE LAURENCIN 69002 LYON 2EME
    BENEDETTI*FRANCOIS/ 0 salarié
    4 BD DE L'EUROPE 91000 EVRY
    BOUSGARBIES*MARIE-JOSEPHE/ 1 ou 2 salariés
    49 RUE COSTE REBOULH 11000 CARCASSONNE
    ANDRE*MARC HENRY/ 3 à 5 salariés
    22 RUE TAISSON 30100 ALES
    2 CITE BARTISSOL 66000 PERPIGNAN
    87 AV GAMBETTA 17100 SAINTES
    MICHELET*DANIEL/ 0 salarié
    13 PL CHARLES GRUET 33000 BORDEAUX
    CABINET CARLER 0 salarié
    36 RUE TRONCHET 75009 PARIS 9
    SCP RAOULET CADET 3 à 5 salariés
    106 RUE CHAULIN SERVINIERE 53100 MAYENNE
    JACQUES VERDIER 1 ou 2 salariés
    23 PL DU SQUARE 15000 AURILLAC
    9 RUE ALFRED MORTIER 06000 NICE
    DUQUESNE*MAURICE/ Unités non employeuses
    65 RUE NATIONALE 59200 TOURCOING
    54 RUE BEAUBOURG 75003 PARIS 3

    Environnement local

    Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC.

    8 AV DU CHAMP DE MARS 73200 ALBERTVILLE
    2 RUE GAMBETTA 73200 ALBERTVILLE
    HOTE*RAYMOND/ Unités non employeuses
    48 AV DES CHASSEURS ALPINS 73200 ALBERTVILLE
    GAY*HENRI/ 0 salarié
    3 RUE GAMBETTA 73200 ALBERTVILLE
    67 RUE DE LA REPUBLIQUE 73200 ALBERTVILLE
    129 RUE SUAREZ 73200 ALBERTVILLE
    INDIVISION PERRET Unités non employeuses
    19 RUE DE LA REPUBLIQUE 73200 ALBERTVILLE
    31 RUE DE LA REPUBLIQUE 73200 ALBERTVILLE
    GENUER*RENE/ 0 salarié
    398 RUE DU CDT DUBOIS 73200 ALBERTVILLE
    16 PL CHARLES ALBERT 73200 ALBERTVILLE
    PARISIANA 0 salarié
    17 RUE GAMBETTA 73200 ALBERTVILLE
    BRANCAZ*NOEL/ 0 salarié
    21 RUE GAMBETTA 73200 ALBERTVILLE
    L ENTRETIEN IMMOBILIER 20 à 49 salariés
    62 AV DES CHASSEURS ALPINS 73200 ALBERTVILLE
    L AVENIR DES ALPES SARL 1 ou 2 salariés
    9 PL GRENETTE 73200 ALBERTVILLE
    DI MASULO*ALFREDO/ 0 salarié
    12 PL CHARLES ALBERT 73200 ALBERTVILLE
    GENTIL*RIANO/ANNA/ 0 salarié
    23 RUE DU PRESIDENT COTY 73200 ALBERTVILLE
    21 CHE DES ESSERTS 73200 ALBERTVILLE
    1 RUE GABRIEL PEROUSE 73200 ALBERTVILLE
    903 CHE DE LA CASSINE 73200 ALBERTVILLE
    MORIS*CLAUDE/ 0 salarié
    46 RUE FELIX CHAUTEMPS 73200 ALBERTVILLE
    VARCIN*BERNARD/ 0 salarié
    9 RUE DE LA REPUBLIQUE 73200 ALBERTVILLE
    34 CHE DES GALIBOUDS 73200 ALBERTVILLE
    FARETTE 73200 ALBERTVILLE
    TOSI*PIERRE JOSEPH/ 0 salarié
    32 AV JEAN JAURES 73200 ALBERTVILLE
    12 RUE FELIX CHAUTEMPS 73200 ALBERTVILLE
    265 CHE DE LA CHARRETTE 73200 ALBERTVILLE
    COLLEGE COMBE DE SAVOIE 50 à 99 salariés
    7 AV DE WINNENDEN 73200 ALBERTVILLE
    3 AV DE WINNENDEN 73200 ALBERTVILLE
    COLLEGE GRANGE 20 à 49 salariés
    2 RUE JOSEPH GAUDIN 73200 ALBERTVILLE
    COLLEGE JEAN MOULIN 20 à 49 salariés
    12 RUE FELIX CHAUTEMPS 73200 ALBERTVILLE
    2 AV DES CHASSEURS ALPINS 73200 ALBERTVILLE
    CA ARLYSERE 1 ou 2 salariés
    2 AV DES CHASSEURS ALPINS 73200 ALBERTVILLE
    COMMUNE D ALBERTVILLE 250 à 499 salariés
    12 CRS DE L HOTEL DE VILLE 73200 ALBERTVILLE
    2 AV DES CHASSEURS ALPINS 73200 ALBERTVILLE
    SI DU FORT DU MONT 3 à 5 salariés
    2 AV DES CHASSEURS ALPINS 73200 ALBERTVILLE
    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 100 à 199 salariés
    7 RUE PASTEUR 73200 ALBERTVILLE
    UNION PRODUCT FROMAGE BEAUFORT 20 à 49 salariés
    228 CHE DE CALIFORNIE 73200 ALBERTVILLE
    GODEFROY*HUBERT/ 1 ou 2 salariés
    2 PL GRENETTE 73200 ALBERTVILLE
    VINCENT*ANDRE/ Unités non employeuses
    1 CHE DES ESSERTS 73200 ALBERTVILLE
    58 RUE DE LA REPUBLIQUE 73200 ALBERTVILLE
    RAYMOND*GERARD/ Unités non employeuses
    73 RUE DE LA REPUBLIQUE 73200 ALBERTVILLE
    14 RUE DE LA REPUBLIQUE 73200 ALBERTVILLE
    17 RUE DES FLEURS 73200 ALBERTVILLE
    ASSOCIATION BELLE ETOILE 100 à 199 salariés
    6 RUE BUGEAUD 73200 ALBERTVILLE
    14 QUAI DES ALLOBROGES 73200 ALBERTVILLE
    LEGER*BERNARD RENE/ 0 salarié
    8 RUE SUAREZ 73200 ALBERTVILLE
    52 AV DES CHASSEURS ALPINS 73200 ALBERTVILLE
    RUE PASTEUR 73200 ALBERTVILLE
    6 RUE HENRI CARTIER MOULIN 73200 ALBERTVILLE
    BRANCHE*JEAN-MARIE/ 0 salarié
    26 AV JEAN JAURES 73200 ALBERTVILLE

    Liens

    Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société JEAN-CHARLES POINSIGNON ET PASCAL JAFFLIN , NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFIC.

    Réseaux sociaux

    Réseaux académiques

    Moteur de recherche

    Moteur photographique

    Recherche de personne