French corporate

Rapport sur SEIGNEUR*CHARLES JOSEPH PIERRE/

Présentation générale de SEIGNEUR*CHARLES JOSEPH PIERRE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SEIGNEUR*CHARLES JOSEPH PIERRE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SEIGNEUR*CHARLES JOSEPH PIERRE/ est situé au 7 B RTE DE NANTES 35131 PONT PEAN
Elle a été crée le 01/1978 et elle est immatriculée sous le numéro 313999666 au greffe de RENNES
SEIGNEUR*CHARLES JOSEPH PIERRE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

SEIGNEUR*CHARLES JOSEPH PIERRE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SEIGNEUR*CHARLES JOSEPH PIERRE/ est du ressort du greffe de RENNES dont les coordonnées postales sont 7 RUE PIERRE ABELARD 35031 RENNES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 99 65 38 88 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-rennes.fr.
Les greffiers sont : LE BOULANGER  Patrick , VETILLARD Pierre
Le greffe est ouvert Lundi : 10h à 12h/13h30 à 17h00 Mardi, Mercredi, Jeudi, Vendredi : 8h30 à 12h00/13h30 à 17h00

TVA

Si SEIGNEUR*CHARLES JOSEPH PIERRE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR00313999666


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SEIGNEUR*CHARLES JOSEPH PIERRE/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux