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Rapport sur CATUSSE*JEAN-MICHEL MARIE/

Présentation générale de CATUSSE*JEAN-MICHEL MARIE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CATUSSE*JEAN-MICHEL MARIE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CATUSSE*JEAN-MICHEL MARIE/ est situé au 2 PL DE L EGLISE 12140 ENTRAYGUES SUR TRUYERE
Elle a été crée le 01/1978 et elle est immatriculée sous le numéro 314454943 au greffe de RODEZ
CATUSSE*JEAN-MICHEL MARIE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

CATUSSE*JEAN-MICHEL MARIE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

CATUSSE*JEAN-MICHEL MARIE/ est du ressort du greffe de RODEZ dont les coordonnées postales sont 2 BOULEVARD PIERRE BENOIT 12000 RODEZ
Le greffe peut être appelé au 05 65 73 56 10 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-rodez.fr.
Les greffiers sont : GUILLAUME BISCAYE Marie-Paule
Le greffe est ouvert Du Lundi au Vendredi de 9H à 12H et de 14H à 16H

TVA

Si CATUSSE*JEAN-MICHEL MARIE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR71314454943


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CATUSSE*JEAN-MICHEL MARIE/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux