French corporate

Rapport sur TOUSSAINT*CHRISTOPHE/

Présentation générale de TOUSSAINT*CHRISTOPHE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société TOUSSAINT*CHRISTOPHE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société TOUSSAINT*CHRISTOPHE/ est situé au LES GRANGES DE FRANOULD 88200 DOMMARTIN LES REMIREMONT
Elle a été crée le 01/1978 et elle est immatriculée sous le numéro 314489667 au greffe de EPINAL
TOUSSAINT*CHRISTOPHE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3220Z (Fabrication d'instruments de musique) et le code de l'activité de son établissement principal est 3220Z (Fabrication d'instruments de musique).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3220Z (Fabrication d'instruments de musique), les activités sont :
  • la fabrication d'instruments à cordes
  • la fabrication d'instruments à cordes à clavier, y compris les pianos automatiques
  • la fabrication d'orgues à tuyaux et à clavier, y compris les harmoniums et les instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
  • la fabrication d'accordéons et d'instruments similaires, y compris les harmonicas à bouche
  • la fabrication d'instruments à vent
  • la fabrication d'instruments de musique à percussion
  • la fabrication d'instruments de musique dont le son est produit électroniquement
  • la fabrication de boîtes à musique, d'orchestrions, d'orgues de Barbarie, etc.
  • la fabrication de parties et d'accessoires d'instruments de musique :
  • métronomes, diapasons, cartes, disques et rouleaux pour instruments mécaniques, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la reproduction de bandes et de disques contenant des enregistrements sonores et vidéo préenregistrés (cf18.20Z)
  • la fabrication de microphones, d'amplificateurs, de haut-parleurs, d'écouteurs et d'articles similaires (cf26.40Z)
  • la fabrication d'électrophones, de magnétophones et d'appareils similaires (cf26.40Z)
  • la fabrication d'instruments ayant le caractère de jouets (cf32.40Z)
  • la restauration d'orgues et d'autres instruments de musique historiques (cf33.19Z)
  • la publication de bandes et de disques contenant des enregistrements sonores et vidéo préenregistrés (cf59.20Z)
  • l'accordage de piano (cf95.29Z)

Chiffre d’affaire

TOUSSAINT*CHRISTOPHE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

TOUSSAINT*CHRISTOPHE/ est du ressort du greffe de EPINAL dont les coordonnées postales sont 1 PLACE FOCH 88000 EPINAL
Le greffe peut être appelé au 03 29 34 33 76 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-epinal.fr.
Les greffiers sont : DUPIRE Pierre-Alexandre , BABELOT Brigitte
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/13h30 à 16h

TVA

Si TOUSSAINT*CHRISTOPHE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR65314489667


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à TOUSSAINT*CHRISTOPHE/ de part son activité de 3220Z (Fabrication d'instruments de musique) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 00887 Métallurgie Eure
  • 00984 Métallurgie Eure et Loir
  • 02992 Métallurgie Indre et Loire
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce

Dirigeants

Les mandataires sociaux