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Rapport sur PETIT*NOEL PIERRE RENE/

Présentation générale de PETIT*NOEL PIERRE RENE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PETIT*NOEL PIERRE RENE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PETIT*NOEL PIERRE RENE/ est situé au 25380 BELLEHERBE
Elle a été crée le 01/01/1980 et elle est immatriculée sous le numéro 314517590 au greffe de BELFORT
PETIT*NOEL PIERRE RENE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée) et le code de l'activité de son établissement principal est 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend la mise à disposition d'un lieu d'hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des
  • les maisons de vacances pour enfants et autres
  • les appartements et pavillons de vacances
  • les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien
  • les auberges de jeunesse et les refuges de montagne

Mais sont exclues les activités :
  • l'hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre (cf55.10Z)
  • la mise à disposition de maisons et d'appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf68)

Chiffre d’affaire

PETIT*NOEL PIERRE RENE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PETIT*NOEL PIERRE RENE/ est du ressort du greffe de BELFORT dont les coordonnées postales sont SITE DE L'ESPERANCE 1 RUE DE MORIMONT 90000 BELFORT
Le greffe peut être appelé au 03 84 28 05 57 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-belfort.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00

TVA

Si PETIT*NOEL PIERRE RENE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR26314517590


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PETIT*NOEL PIERRE RENE/ de part son activité de 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
  • 01631 Hôtellerie de plein Air
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 01316 Organismes de tourisme social et familial

Dirigeants

Les mandataires sociaux