French corporate

Rapport sur FROSSARD*DOMINIQUE/

Présentation générale de FROSSARD*DOMINIQUE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FROSSARD*DOMINIQUE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FROSSARD*DOMINIQUE/ est situé au LES CARDOUX 24510 TREMOLAT
Elle a été crée le 02/07/2002 et elle est immatriculée sous le numéro 314752858 au greffe de BERGERAC
FROSSARD*DOMINIQUE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2229A (Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 2229A (Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2229A (Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques), les activités sont :
  • la fabrication pour compte de tiers de pièces techniques diverses en matières plastiques

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication d'articles à usages médicaux et dentaires en matières plastiques (cf32.50A 32.50B)
  • la fabrication de produits ophtalmiques en matières plastiques (cf32.50B)

Chiffre d’affaire

FROSSARD*DOMINIQUE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FROSSARD*DOMINIQUE/ est du ressort du greffe de BERGERAC dont les coordonnées postales sont 6 RUE DES CARMES 24100 BERGERAC
Le greffe peut être appelé au 05 53 63 58 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bergerac.fr.
Les greffiers sont : ALBRIGO Karine , GUILLOTON Véronique
Le greffe est ouvert du lundi au vendredi 8H45-12H00 et de 13h30-17h00

TVA

Si FROSSARD*DOMINIQUE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR58314752858


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FROSSARD*DOMINIQUE/ de part son activité de 2229A (Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00018 Industries textiles
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01867 Métallurgie Drome Ardèche
  • 02221 Métallurgie Isère Hautes Alpes
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 00292 Plasturgie
  • 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce

Dirigeants

Les mandataires sociaux