French corporate

Rapport sur DOM*PHILIPPE JEAN-FRANCOIS/

Présentation générale de DOM*PHILIPPE JEAN-FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DOM*PHILIPPE JEAN-FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DOM*PHILIPPE JEAN-FRANCOIS/ est situé au LD LES RAVEREUX 03210 SOUVIGNY
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 314923988 au greffe de CUSSET
DOM*PHILIPPE JEAN-FRANCOIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8211Z (Services administratifs combinés de bureau) et le code de l'activité de son établissement principal est 8211Z (Services administratifs combinés de bureau).

L'activité déclarée au greffe est : Services administratifs

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8211Z (Services administratifs combinés de bureau), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend la prestation d'une combinaison de services administratifs de bureau quotidiens, comme l'accueil, la planification financière, la facturation, la gestion de dossiers et l'archivage, les activités liées au personnel, l'organ

Mais sont exclues les activités :
  • la prestation d'une seule partie donnée de ces activités (cfsous-classe en fonction de cette activité)
  • la fourniture de personnel sans supervision (cf78)

Chiffre d’affaire

DOM*PHILIPPE JEAN-FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DOM*PHILIPPE JEAN-FRANCOIS/ est du ressort du greffe de CUSSET dont les coordonnées postales sont RUE DU BIEF 03306 CUSSET CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 70 98 39 13 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-cusset.fr.
Les greffiers sont : DUBUJADOUX Bertrand
Le greffe est ouvert DU LUNDI AU VENDREDI de 8H30 à 12H00 et de 14H00 à 16H30

TVA

Si DOM*PHILIPPE JEAN-FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR27314923988


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DOM*PHILIPPE JEAN-FRANCOIS/ de part son activité de 8211Z (Services administratifs combinés de bureau) sont :
  • 02149 Activités du déchet
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 00787 Cabinets d'experts comptables
  • 01147 Cabinets médicaux
  • 00043 Commission courtage importation exportation
  • 00044 Industries chimiques
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
  • 00086 Publicité
  • 01672 Sociétés d'assurances

Dirigeants

Les mandataires sociaux