French corporate

Rapport sur DEFOULOY*FRANCIS JEAN BERNARD/

Présentation générale de DEFOULOY*FRANCIS JEAN BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DEFOULOY*FRANCIS JEAN BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DEFOULOY*FRANCIS JEAN BERNARD/ est situé au 18 AV VICTOR HUGO 88290 SAULXURES SUR MOSELOTTE
Elle a été crée le 01/1979 et elle est immatriculée sous le numéro 315417329 au greffe de EPINAL
DEFOULOY*FRANCIS JEAN BERNARD/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8553Z (Enseignement de la conduite) et le code de l'activité de son établissement principal est 8553Z (Enseignement de la conduite).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8553Z (Enseignement de la conduite), les activités sont :
  • les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Mais sont exclues les activités :
  • les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf85.32Z)
  • la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf85.32Z)

Chiffre d’affaire

DEFOULOY*FRANCIS JEAN BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

DEFOULOY*FRANCIS JEAN BERNARD/ est du ressort du greffe de EPINAL dont les coordonnées postales sont 1 PLACE FOCH 88000 EPINAL
Le greffe peut être appelé au 03 29 34 33 76 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-epinal.fr.
Les greffiers sont : DUPIRE Pierre-Alexandre , BABELOT Brigitte
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/13h30 à 16h

TVA

Si DEFOULOY*FRANCIS JEAN BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR24315417329


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DEFOULOY*FRANCIS JEAN BERNARD/ de part son activité de 8553Z (Enseignement de la conduite) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01090 Services de l'automobile

Dirigeants

Les mandataires sociaux