French corporate

Rapport sur GROS*JEAN PIERRE/

Présentation générale de GROS*JEAN PIERRE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société GROS*JEAN PIERRE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société GROS*JEAN PIERRE/ est situé au LD AU VILLAGE 39310 LES MOUSSIERES
Elle a été crée le 01/1979 et elle est immatriculée sous le numéro 315694257 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
GROS*JEAN PIERRE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9319Z (Autres activités liées au sport) et le code de l'activité de son établissement principal est 9319Z (Autres activités liées au sport).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9319Z (Autres activités liées au sport), les activités sont :
  • les activités des producteurs ou promoteurs d'événements sportifs, disposant ou non de leurs propres installations
  • les activités des sportifs professionnels, des arbitres, des juges, des chronométreurs, etc.
  • les activités des ligues sportives et organismes de réglementation
  • les activités liées à la promotion de manifestations sportives
  • les activités des écuries de chevaux de course, des chenils de lévriers de course et des écuries de voitures de course
  • l'exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive
  • les activités des guides de montagne
  • les activités de soutien à la pêche et à la chasse sportives ou récréatives

Mais sont exclues les activités :
  • la location d'équipement de sport (cf77.21Z)
  • les activités des établissements d'enseignement de disciplines sportives et d'activités ludiques (cf85.51Z)
  • les activités des instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels (cf85.51Z)
  • l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des clubs de sports disposant ou non de leurs propres installations (cf93.11Z et 93.12Z)
  • les activités des parcs et des plages (cf93.29Z)

Chiffre d’affaire

GROS*JEAN PIERRE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

GROS*JEAN PIERRE/ est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier

TVA

Si GROS*JEAN PIERRE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR03315694257


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à GROS*JEAN PIERRE/ de part son activité de 9319Z (Autres activités liées au sport) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01790 Espaces de loisirs d'attractions et culturels
  • 05507 Foot ball administratifs
  • 02511 Sport

Dirigeants

Les mandataires sociaux