French corporate

Rapport sur DUVELLEROY*PATRICK PIERRE M/

Présentation générale de DUVELLEROY*PATRICK PIERRE M/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DUVELLEROY*PATRICK PIERRE M/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DUVELLEROY*PATRICK PIERRE M/ est situé au 14 RUE DU FOUR 14540 SOLIERS
Elle a été crée le 01/1979 et elle est immatriculée sous le numéro 315717140 au greffe de CAEN
DUVELLEROY*PATRICK PIERRE M/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances) et le code de l'activité de son établissement principal est 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances), les activités sont :
  • les activités des agents et courtiers d'assurances (intermédiaires d'assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contrats d'assurance de rente et d'autres formes de contrat d'assurance

Chiffre d’affaire

DUVELLEROY*PATRICK PIERRE M/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

DUVELLEROY*PATRICK PIERRE M/ est du ressort du greffe de CAEN dont les coordonnées postales sont PALAIS DE JUSTICE PLACE GAMBETTA 14037 CAEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 31 85 40 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-caen.fr.
Les greffiers sont : LEGER Francis , LEGER Aurélien , JONVAL Sophie
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 14h à 16h30

TVA

Si DUVELLEROY*PATRICK PIERRE M/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR73315717140


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DUVELLEROY*PATRICK PIERRE M/ de part son activité de 6622Z (Activités des agents et courtiers d'assurances) sont :
  • 02335 Agences générales d'assurances
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01951 Cabinets d'expertises en automobiles
  • 02247 Entreprises de courtage d'assurances réassurances
  • 00915 Expertises évaluations industrielles commerciales
  • 01672 Sociétés d'assurances
  • 00438 Sociétés d'assurances échelons intermédiaires

Dirigeants

Les mandataires sociaux