French corporate

Rapport sur TRUCHOT*PATRICE LOUIS FRANCOIS/

Présentation générale de TRUCHOT*PATRICE LOUIS FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société TRUCHOT*PATRICE LOUIS FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société TRUCHOT*PATRICE LOUIS FRANCOIS/ est situé au 10 IMP DU PRE BUCHET 01540 VONNAS
Elle a été crée le 29/05/2009 et elle est immatriculée sous le numéro 317811131 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
TRUCHOT*PATRICE LOUIS FRANCOIS/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4511Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers) et le code de l'activité de son établissement principal est 4511Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers).

L'activité déclarée au greffe est : Négoce de véhicules d'occasion.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4511Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers), les activités sont :
  • le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés :
  • véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu'ambulances, minibus, etc( 3,5 tonnes ou moins)

Mais sont exclues les activités :
  • le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles (cf45.3)
  • la location de véhicules avec chauffeur (cf49.3)
  • la location de véhicules sans chauffeur (cf77.11)

Chiffre d’affaire

TRUCHOT*PATRICE LOUIS FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

TRUCHOT*PATRICE LOUIS FRANCOIS/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si TRUCHOT*PATRICE LOUIS FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR35317811131


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à TRUCHOT*PATRICE LOUIS FRANCOIS/ de part son activité de 4511Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 01090 Services de l'automobile

Dirigeants

Les mandataires sociaux