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Rapport sur TROCHET-MIGNARD*JEAN PIERRE/

Présentation générale de TROCHET-MIGNARD*JEAN PIERRE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société TROCHET-MIGNARD*JEAN PIERRE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société TROCHET-MIGNARD*JEAN PIERRE/ est situé au 518 CHE DE BOURRAGE 83510 LORGUES
Elle a été crée le 01/1980 et elle est immatriculée sous le numéro 317833010 au greffe de DRAGUIGNAN
TROCHET-MIGNARD*JEAN PIERRE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée) et le code de l'activité de son établissement principal est 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend la mise à disposition d'un lieu d'hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des
  • les maisons de vacances pour enfants et autres
  • les appartements et pavillons de vacances
  • les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien
  • les auberges de jeunesse et les refuges de montagne

Mais sont exclues les activités :
  • l'hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre (cf55.10Z)
  • la mise à disposition de maisons et d'appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf68)

Chiffre d’affaire

TROCHET-MIGNARD*JEAN PIERRE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

TROCHET-MIGNARD*JEAN PIERRE/ est du ressort du greffe de DRAGUIGNAN dont les coordonnées postales sont PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT 83006 DRAGUIGNAN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 94 50 83 27 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-draguignan.fr.
Les greffiers sont : LESTOURNELLE Bernard , LESTOURNELLE-HALLEZ Cécile
Le greffe est ouvert 9h-12h/14h-16h

TVA

Si TROCHET-MIGNARD*JEAN PIERRE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR03317833010


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à TROCHET-MIGNARD*JEAN PIERRE/ de part son activité de 5520Z (Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
  • 01631 Hôtellerie de plein Air
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 01316 Organismes de tourisme social et familial

Dirigeants

Les mandataires sociaux