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Rapport sur CHOPARD DIT JEAN*CHRISTIAN JEAN/

Présentation générale de CHOPARD DIT JEAN*CHRISTIAN JEAN/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CHOPARD DIT JEAN*CHRISTIAN JEAN/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CHOPARD DIT JEAN*CHRISTIAN JEAN/ est situé au 17 GRANDE RUE 25130 VILLERS LE LAC
Elle a été crée le 11/07/1980 et elle est immatriculée sous le numéro 319037644 au greffe de BESANCON
CHOPARD DIT JEAN*CHRISTIAN JEAN/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4799A (Vente à domicile) et le code de l'activité de son établissement principal est 4778B (Commerces de détail de charbons et combustibles).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4778B (Commerces de détail de charbons et combustibles), les activités sont :
  • le commerce de détail de mazout, de gaz en bonbonnes, de charbon et de bois pour usages domestiques

Mais sont exclues les activités :
  • le commerce de détail de carburant pour véhicules automobiles (cf47.30Z)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4799A (Vente à domicile), les activités sont :
  • le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
  • vente directe ou démarcheurs, etc.
  • la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client

Chiffre d’affaire

CHOPARD DIT JEAN*CHRISTIAN JEAN/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements et 1 ou 2 salariés

Greffe

CHOPARD DIT JEAN*CHRISTIAN JEAN/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si CHOPARD DIT JEAN*CHRISTIAN JEAN/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR73319037644


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CHOPARD DIT JEAN*CHRISTIAN JEAN/ de part son activité de 4799A (Vente à domicile) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01686 Commerce audiovisuel électronique équipem ménager
  • 01483 Commerce de détail habillement textiles
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 00043 Commission courtage importation exportation
  • 00083 Menuiseries charpentes portes planes
  • 00804 VRP
Les conventions collectives applicables à CHOPARD DIT JEAN*CHRISTIAN JEAN/ de part son activité de 4778B (Commerces de détail de charbons et combustibles) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01388 Industrie du pétrole
  • 01408 Négoce combustibles solides liquides gazeux
  • 01090 Services de l'automobile
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux