French corporate

Rapport sur BRAMBATI*PATRICK/

Présentation générale de BRAMBATI*PATRICK/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRAMBATI*PATRICK/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRAMBATI*PATRICK/ est situé au 14 AV DE LA REPUBLIQUE 09210 LEZAT SUR LEZE
Elle a été crée le 27/11/1985 et elle est immatriculée sous le numéro 319363784 au greffe de FOIX
BRAMBATI*PATRICK/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1071D (Pâtisserie) et le code de l'activité de son établissement principal est 1071D (Pâtisserie).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1071D (Pâtisserie), les activités sont :
  • la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes, sans vente de pains

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf10.85Z), de pizzas fraîches (cf10.89Z)

Chiffre d’affaire

BRAMBATI*PATRICK/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BRAMBATI*PATRICK/ est du ressort du greffe de FOIX dont les coordonnées postales sont PLACE SAINT VOLUSIEN BP 153 09004 FOIX CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 61 02 64 73 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-foix.fr.
Les greffiers sont : BASTIDE Béatrice , BASTIDE Didier
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h

TVA

Si BRAMBATI*PATRICK/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR54319363784


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRAMBATI*PATRICK/ de part son activité de 1071D (Pâtisserie) sont :
  • 01747 Boulangerie et pâtisserie industrielle
  • 00843 Boulangeries pâtisseries artisanales
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01267 Pâtisserie

Dirigeants

Les mandataires sociaux