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Rapport sur FONTANET*MICHEL RENE FRANCOIS/

Présentation générale de FONTANET*MICHEL RENE FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FONTANET*MICHEL RENE FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FONTANET*MICHEL RENE FRANCOIS/ est situé au RUE DE LA TUILERIE 11260 ESPERAZA
Elle a été crée le 01/01/2000 et elle est immatriculée sous le numéro 319621017 au greffe de CARCASSONNE
FONTANET*MICHEL RENE FRANCOIS/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1392Z (Fabrication d'articles textiles, sauf habillement) et le code de l'activité de son établissement principal est 1392Z (Fabrication d'articles textiles, sauf habillement).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1392Z (Fabrication d'articles textiles, sauf habillement), les activités sont :
  • la fabrication d'articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles :
  • couvertures et plaids
  • linge de maison tel que linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
  • édredons, couettes, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage etc.
  • la fabrication d'articles textiles d'ameublement :
  • rideaux, draperies, stores, couvre-lits, housses pour machines et mobilier, etc.
  • bâches, bannes et stores d'extérieur, tentes, matériel de campement en textile, voiles de bateau, housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc.
  • drapeaux, bannières, banderoles et fanions
  • chiffons à poussière, serpillières, torchons et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes etc.
  • la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication d'articles textiles à usage technique (cf13.96Z)
  • les activités des tapissiers décorateurs
  • la fabrication des draps chirurgicaux (cf32.50A)

Chiffre d’affaire

FONTANET*MICHEL RENE FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

FONTANET*MICHEL RENE FRANCOIS/ est du ressort du greffe de CARCASSONNE dont les coordonnées postales sont 34 RUE DE STRASBOURG 11000 CARCASSONNE
Le greffe peut être appelé au 04 68 11 27 30
Les greffiers sont : MAUREL Simon , GUALINO Marie-Christine

TVA

Si FONTANET*MICHEL RENE FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR21319621017


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FONTANET*MICHEL RENE FRANCOIS/ de part son activité de 1392Z (Fabrication d'articles textiles, sauf habillement) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01618 Camping
  • 01761 Commerce de gros des tissus tapis linge de maison
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 00247 Industries de l'habillement
  • 00018 Industries textiles
  • 01626 Métallurgie Hautes Pyrénées
  • 01423 Navigation de plaisance
  • 00292 Plasturgie
  • 01942 Textiles artificiels et synthétiques

Dirigeants

Les mandataires sociaux