French corporate

Rapport sur DUBOS*PATRICE/

Présentation générale de DUBOS*PATRICE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DUBOS*PATRICE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DUBOS*PATRICE/ est situé au 40280 BENQUET
Elle a été crée le 07/1980 et elle est immatriculée sous le numéro 319725925 au greffe de MONT-DE-MARSAN
DUBOS*PATRICE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0220Z (Exploitation forestière) et le code de l'activité de son établissement principal est 0220Z (Exploitation forestière).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0220Z (Exploitation forestière), les activités sont :
  • la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
  • la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
  • la production de bois à des fins énergétiques
  • la production de résidus de l'exploitation forestière à des fins énergétiques
  • la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Mais sont exclues les activités :
  • la culture d'arbres de Noël (cf01.29Z)
  • la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf02.10Z)
  • la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage (cf02.30Z)
  • la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf16.10A)
  • la production de charbon de bois par distillation du bois (cf20.14Z)

Chiffre d’affaire

DUBOS*PATRICE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DUBOS*PATRICE/ est du ressort du greffe de MONT-DE-MARSAN dont les coordonnées postales sont 204 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 40005 MONT DE MARSAN
Le greffe peut être appelé au 05 58 46 60 70 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-montdemarsan.fr.
Les greffiers sont : AKAIGHE Francis
Le greffe est ouvert 9H à 12H/14 à 17H

TVA

Si DUBOS*PATRICE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR77319725925


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DUBOS*PATRICE/ de part son activité de 0220Z (Exploitation forestière) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00016 Transports routiers
  • 00158 Travail mécanique du bois scieries négoce
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux