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Rapport sur BROUILLARD*JEAN PIERRE YVES/

Présentation générale de BROUILLARD*JEAN PIERRE YVES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BROUILLARD*JEAN PIERRE YVES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BROUILLARD*JEAN PIERRE YVES/ est situé au 4 RUE DE BOUHAY D'AMONT 70280 BREUCHOTTE
Elle a été crée le 27/10/1980 et elle est immatriculée sous le numéro 320027071 au greffe de VESOUL
BROUILLARD*JEAN PIERRE YVES/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4711B (Commerce d'alimentation générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés), les activités sont :

    Mais sont exclues les activités :
    • le commerce de détail d'aliments préparés destinés à être consommés sur place (services de restauration mobile) (cf56.10C)

    Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4711B (Commerce d'alimentation générale), les activités sont :
    • le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 120 m²

    Chiffre d’affaire

    BROUILLARD*JEAN PIERRE YVES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

    Greffe

    BROUILLARD*JEAN PIERRE YVES/ est du ressort du greffe de VESOUL dont les coordonnées postales sont 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX
    Le greffe peut être appelé au 03 84 75 82 70 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr.
    Les greffiers sont : GOUYET Jean-Louis , GOUYET Valérie
    Le greffe est ouvert 9H00-12H00/14H00 à 16H00

    TVA

    Si BROUILLARD*JEAN PIERRE YVES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR57320027071


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à BROUILLARD*JEAN PIERRE YVES/ de part son activité de 4711B (Commerce d'alimentation générale) sont :
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01505 Commerce de détail fruits légumes épicerie
    • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
    Les conventions collectives applicables à BROUILLARD*JEAN PIERRE YVES/ de part son activité de 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés) sont :
    • 00992 Boucherie
    • 00843 Boulangeries pâtisseries artisanales
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 00953 Charcuterie de détail
    • 01505 Commerce de détail fruits légumes épicerie
    • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
    • 01286 Détaillants de confiserie chocolaterie biscuiterie
    • 01504 Poissonnerie
    • 01501 Restauration rapide

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux