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Rapport sur SCA PASTORALE DE ARC SOUS CICON

Présentation générale de SCA PASTORALE DE ARC SOUS CICON

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCA PASTORALE DE ARC SOUS CICON et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCA PASTORALE DE ARC SOUS CICON est situé au 25520 ARC SOUS CICON
Elle a été crée le 29/12/1980 et elle est immatriculée sous le numéro 320544505 au greffe de BESANCON
SCA PASTORALE DE ARC SOUS CICON est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société coopérative agricole
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) et le code de l'activité de son établissement principal est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.
  • la culture de céréales telles que :
  • blé
  • maïs-grain
  • sorgho
  • orge
  • seigle
  • avoine
  • millet
  • autres céréales n.c.a.
  • la culture de légumineuses telles que :
  • haricots
  • fèves
  • pois chiches
  • pois à vache
  • lentilles
  • lupins
  • pois
  • pois cajans
  • autres légumineuses
  • la culture de graines oléagineuses telles que :
  • graines de soja
  • arachides
  • graines de coton
  • graines de ricin
  • graines de lin
  • graines de moutarde
  • graines de niger
  • graines de colza
  • graines de carthame
  • graines de sésame
  • graines de tournesol
  • autres graines oléagineuses

Mais sont exclues les activités :
  • la culture du riz (cf01.12Z)
  • la culture du maïs doux (cf01.13Z)
  • la culture du maïs fourrager (cf01.19Z)
  • la culture de fruits oléagineux (cf01.26Z)

Chiffre d’affaire

SCA PASTORALE DE ARC SOUS CICON à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SCA PASTORALE DE ARC SOUS CICON est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si SCA PASTORALE DE ARC SOUS CICON est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR68320544505


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCA PASTORALE DE ARC SOUS CICON de part son activité de 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux