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Rapport sur MORAND*JEAN-PAUL/

Présentation générale de MORAND*JEAN-PAUL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MORAND*JEAN-PAUL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MORAND*JEAN-PAUL/ est situé au 518 RUE DU COLLEGE 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Elle a été crée le 24/11/1992 et elle est immatriculée sous le numéro 321309924 au greffe de LYON
MORAND*JEAN-PAUL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

MORAND*JEAN-PAUL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MORAND*JEAN-PAUL/ est du ressort du greffe de LYON dont les coordonnées postales sont 44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03
Le greffe peut être appelé au 04 72 60 69 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lyon.fr.
Les greffiers sont : BRAVARD Christian , SUPERCHI Serge
Le greffe est ouvert de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (le vendredi jusqu'a 16h)

TVA

Si MORAND*JEAN-PAUL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR44321309924


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MORAND*JEAN-PAUL/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux