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Rapport sur COMITE DEPARTEMENTAL TENNIS AVEYRON

Présentation générale de COMITE DEPARTEMENTAL TENNIS AVEYRON

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMITE DEPARTEMENTAL TENNIS AVEYRON et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COMITE DEPARTEMENTAL TENNIS AVEYRON est situé au VABRE 12850 ONET LE CHATEAU
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 321352866 au greffe de
COMITE DEPARTEMENTAL TENNIS AVEYRON n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9311Z (Gestion d'installations sportives) et le code de l'activité de son établissement principal est 9311Z (Gestion d'installations sportives).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9311Z (Gestion d'installations sportives), les activités sont :
  • l'exploitation d'installations destinées à accueillir des manifestations sportives, couvertes ou non couvertes, avec ou sans tribunes ou enceintes réservées aux spectateurs :
  • stade de football, hockey, cricket, rugby
  • pistes de courses pour voitures, chiens, chevaux
  • piscines
  • stades d'athlétisme
  • terrains et stades pour les sports d'hiver
  • stades de hockey sur glace
  • salles de boxe
  • terrains de golf
  • bowlings
  • l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de remontées mécaniques (cf49.39C)
  • la location d'articles de loisirs et de sport (cf77.21Z)
  • les activités des centres de culture physique (cf93.13Z)
  • les activités des parcs et des plages (cf93.29Z)

Chiffre d’affaire

COMITE DEPARTEMENTAL TENNIS AVEYRON à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

COMITE DEPARTEMENTAL TENNIS AVEYRON est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si COMITE DEPARTEMENTAL TENNIS AVEYRON est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR54321352866


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COMITE DEPARTEMENTAL TENNIS AVEYRON de part son activité de 9311Z (Gestion d'installations sportives) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 05526 Charte du foot ball professionnel
  • 01790 Espaces de loisirs d'attractions et culturels
  • 05507 Foot ball administratifs
  • 02021 Golf
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 00454 Remontées mécaniques
  • 02511 Sport

Dirigeants

Les mandataires sociaux