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Présentation générale de SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR est situé au 4 RUE JEAN MOULIN 66200 ALENYA
Elle a été crée le 31/08/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 322150566 au greffe de PERPIGNAN
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile de moyens
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8219Z (Photocopie prépa. documents & aut. activ. spéc. soutien de bureau) et le code de l'activité de son établissement principal est 8219Z (Photocopie prépa. documents & aut. activ. spéc. soutien de bureau).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8219Z (Photocopie prépa. documents & aut. activ. spéc. soutien de bureau), les activités sont :

• Cette sous-classe comprend diverses activités de photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Les activités de photocopie/impression de documents classées ici concernent uniquement des activités d'impres
• la préparation de documents
• la révision ou la correction de documents
• la frappe et le traitement de texte
• les services de secrétariat, y compris gestion de dossiers et archivage
• la transcription de documents
• la rédaction de lettres et de curriculum vitae
• la location de boîtes aux lettres et d'autres services postaux et de courrier, tels que le tri préalable, l'adressage, etc(à l'exclusion du publipostage)
• la photocopie
• la duplication
• le tirage de plansd'autres services de reproduction de documents n'offrant pas de services d'impression (impression offset, impression-minute, services de pré-presse)
• les activités de routage et la messagerie urbaine de la presse

Mais sont exclues les activités :

• l'impression de documents (impression offset, impression numérique en grands tirages, etc.) (cf.18.12Z)
• les activités de pré-presse (cf18.13Z)
• le publipostage (cf73.11Z)
• les services de sténographie spécialisés, tels que la transcription des délibérations des tribunaux (cf82.99Z)

Chiffre d’affaire

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR est du ressort du greffe de PERPIGNAN dont les coordonnées postales sont 4 RUE ANDRE BOSCH BP 70441 66834 PERPIGNAN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 68 34 24 33 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-perpignan.fr.
Les greffiers sont : GOURGOUILLAT Thomas , GALLISSAIRES Christian
Le greffe est ouvert Lundi au Vendredi:9h00 à 12h00/13h45 à 16h00

TVA

Si SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR67322150566

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR de part son activité de 8219Z (Photocopie prépa. documents & aut. activ. spéc. soutien de bureau) sont :

• Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
• 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
• 01619 Cabinets dentaires
• 01147 Cabinets médicaux
• 01611 Communication écrite directe
• 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
• 02683 Portage de presse
• 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
• 00706 Reprographie

Dirigeants

Les mandataires sociaux

• Dominique Alain Marcel BELLECOUR (49 ans) : Gérant

L'âge moyen des 1 dirigeants personnes physiques de la société SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR est de 49 ans. Le plus jeune à 49 ans, le plus agé 49 ans.

Les modifications survenues dans l'administration de la société

• 16 mai 2012 : ARQUIER Bernard nom d'usage : ARQUIER n'est plus gérant. BELLECOUR Dominique Alain Marcel nom d'usage : BELLECOUR devient gérant.
• 26 mai 2013 : ABELANET Sylvaine nom d'usage : RICHARD n'est plus gérant.

Les autres mandats des administrateurs

Aucun autre mandat.

Réseau d'affaire

Aucun Réseau.

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR et ses dirigeants.

Identification de l'établissement

Nom ou raison sociale de l'entreprise	SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR
Identifiant de l'entreprise	322150566
Numéro interne du siège	00014
Adresse	4 RUE JEAN MOULIN 66200 ALENYA

Caractéristiques économique du siège

Origine de la création de l'établissement	Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement	lundi 01 juin 1981
Tranche d'effectif salarié de l'établissement	0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près	0

Caractéristiques économiques de l'entreprise

Nature juridique de l'entreprise	Société civile de moyens
Tranche d'effectif de l'entreprise	0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près	0
Catégorie d'entreprise	Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise	lundi 01 juin 1981
Tranche de chiffre d'affaires	Non renseignée

Activité

Indice de monoactivité de l'entreprise	Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise	Activité simple
Caractère productif de l'entreprise	Non Productif
Activité principale du siège	8219Z : Photocopie prépa. documents & aut. activ. spéc. soutien de bureau
Activité principale de l'entreprise	8219Z : Photocopie prépa. documents & aut. activ. spéc. soutien de bureau

Activité au siege

Secteur	services
Catégorie	Services
Activite	Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Synonyme	société de photocopies, imprimerie numérique
Principal	société de photocopies et d'impression

Bilan comptable

Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR.

Actif au bilan
Année
Actif immobilisé
Immobilisation incorporelle
Immobilisation corporelle
Immobilisation financière
Actif circulant net
Stock
Avance
Créance
Placement
Total Actif

Passif au bilan
Capitaux propre
Autres fonds
Provision
Dette
Total Passif

Compte de résultat
Chiffre d'affaire
Produit d'exploitation
Charge d'exploitation
Résultat d'exploitation
Produit financier net
Charge financière
Résultat financier
Résultat courrant
Produit exceptionnel
Charges exceptionnelles
Résultat exceptionnel
Résultat net

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR.

ALENYA

Siége social : 0 salarié(s)

Enseigne	SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR
Nature	Non renseigné
Lieu	Autre
Surface	Sans objet
Durée	Permanente
Type	Activité simple
Production	Non Productif

Concurrence

Cette section vous présente des concurrents de la société SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR.

Environnement local

Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR.

Liens

Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU DOCTEUR DOMINIQUE BELLECOUR.

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