French corporate

Rapport sur ROUSSEL*JEAN-PAUL/

Présentation générale de ROUSSEL*JEAN-PAUL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROUSSEL*JEAN-PAUL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROUSSEL*JEAN-PAUL/ est situé au 14 RUE ELIE AUGUSTIN 81160 ARTHES
Elle a été crée le 05/08/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 322290297 au greffe de ALBI
ROUSSEL*JEAN-PAUL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9603Z (Services funéraires) et le code de l'activité de son établissement principal est 9603Z (Services funéraires).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9603Z (Services funéraires), les activités sont :
  • l'inhumation et l'incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes :
  • préparation des corps pour la sépulture ou l'incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres
  • services d'inhumation et d'incinération
  • location de locaux aménagés dans les funérariums
  • la location ou la vente de concessions
  • l'entretien de tombes et de mausolées

Mais sont exclues les activités :
  • les services religieux liés aux funérailles (cf94.91Z)
  • l'aménagement des cimetières (cf81.30Z)

Chiffre d’affaire

ROUSSEL*JEAN-PAUL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ROUSSEL*JEAN-PAUL/ est du ressort du greffe de ALBI dont les coordonnées postales sont PLACE DU PALAIS 81005 ALBI CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 63 54 00 83 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-albi.fr.
Les greffiers sont : GOUX Frédéric
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/14h à 16h

TVA

Si ROUSSEL*JEAN-PAUL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR26322290297


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ROUSSEL*JEAN-PAUL/ de part son activité de 9603Z (Services funéraires) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00135 Industries de carrières et de matériaux ETAM
  • 00087 Industries de carrières et de matériaux ouvriers
  • 00759 Pompes funèbres
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux