French corporate

Rapport sur CASTAN*DANIEL/

Présentation générale de CASTAN*DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CASTAN*DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CASTAN*DANIEL/ est situé au 401 RTE DU NANT 01280 PREVESSIN MOENS
Elle a été crée le 04/1994 et elle est immatriculée sous le numéro 322509159 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
CASTAN*DANIEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

CASTAN*DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

CASTAN*DANIEL/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si CASTAN*DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR19322509159


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CASTAN*DANIEL/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux