French corporate

Rapport sur GERVAIS*PATRICE GILBERT/

Présentation générale de GERVAIS*PATRICE GILBERT/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société GERVAIS*PATRICE GILBERT/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société GERVAIS*PATRICE GILBERT/ est situé au FERME DES ROY 76880 MARTIGNY
Elle a été crée le 01/1967 et elle est immatriculée sous le numéro 322716689 au greffe de DIEPPE
GERVAIS*PATRICE GILBERT/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1103Z (Fabrication de cidre et de vins de fruits) et le code de l'activité de son établissement principal est 1103Z (Fabrication de cidre et de vins de fruits).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1103Z (Fabrication de cidre et de vins de fruits), les activités sont :
  • la fabrication de boissons alcoolisées fermentées, mais non distillées, à base de fruit : cidre, poiré et autres vins de fruits

Mais sont exclues les activités :
  • l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf46.34Z) et pour compte de tiers (cf82.92Z)

Chiffre d’affaire

GERVAIS*PATRICE GILBERT/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

GERVAIS*PATRICE GILBERT/ est du ressort du greffe de DIEPPE dont les coordonnées postales sont 54 RUE DU FAUBOURG DE LA BARRE 76204 DIEPPE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 35 84 11 87 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-dieppe.fr.
Les greffiers sont : BERNARD Georges
Le greffe est ouvert 9H à 12H/13H30 à 16H30

TVA

Si GERVAIS*PATRICE GILBERT/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR63322716689


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à GERVAIS*PATRICE GILBERT/ de part son activité de 1103Z (Fabrication de cidre et de vins de fruits) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux