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Rapport sur LE TOUZE*PASCAL DANIEL BERNARD/

Présentation générale de LE TOUZE*PASCAL DANIEL BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LE TOUZE*PASCAL DANIEL BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LE TOUZE*PASCAL DANIEL BERNARD/ est situé au RUE DE CHERBOURG 14230 ISIGNY SUR MER
Elle a été crée le 02/11/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 322972118 au greffe de CAEN
LE TOUZE*PASCAL DANIEL BERNARD/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés) et le code de l'activité de son établissement principal est 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés), les activités sont :
  • l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de haras (cf01.62Z)
  • l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation (cf93.19Z)

Chiffre d’affaire

LE TOUZE*PASCAL DANIEL BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements et 3 à 5 salariés

Greffe

LE TOUZE*PASCAL DANIEL BERNARD/ est du ressort du greffe de CAEN dont les coordonnées postales sont PALAIS DE JUSTICE PLACE GAMBETTA 14037 CAEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 31 85 40 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-caen.fr.
Les greffiers sont : LEGER Francis , LEGER Aurélien , JONVAL Sophie
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 14h à 16h30

TVA

Si LE TOUZE*PASCAL DANIEL BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR50322972118


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LE TOUZE*PASCAL DANIEL BERNARD/ de part son activité de 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux