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Rapport sur BERNOTTE*PASCAL HUBERT PIERRE/

Présentation générale de BERNOTTE*PASCAL HUBERT PIERRE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BERNOTTE*PASCAL HUBERT PIERRE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BERNOTTE*PASCAL HUBERT PIERRE/ est situé au RUE MARCEL BOURCET 87700 AIXE SUR VIENNE
Elle a été crée le 11/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 323028472 au greffe de LIMOGES
BERNOTTE*PASCAL HUBERT PIERRE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

BERNOTTE*PASCAL HUBERT PIERRE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BERNOTTE*PASCAL HUBERT PIERRE/ est du ressort du greffe de LIMOGES dont les coordonnées postales sont 18 PLACE WINSTON CHRUCHILL 87031 LIMOGES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 55 34 60 75 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-limoges.fr.
Les greffiers sont : MARTOWICZ Christelle , PILLE Laurent
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h00/13h30 à 16h45

TVA

Si BERNOTTE*PASCAL HUBERT PIERRE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR41323028472


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BERNOTTE*PASCAL HUBERT PIERRE/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux