French corporate

Rapport sur PACHOT*JEAN MICHEL MARC/

Présentation générale de PACHOT*JEAN MICHEL MARC/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PACHOT*JEAN MICHEL MARC/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PACHOT*JEAN MICHEL MARC/ est situé au 1 RUE JEAN MERMOZ 14150 OUISTREHAM
Elle a été crée le 10/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 323052332 au greffe de CAEN
PACHOT*JEAN MICHEL MARC/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8621Z (Activité des médecins généralistes) et le code de l'activité de son établissement principal est 8621Z (Activité des médecins généralistes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8621Z (Activité des médecins généralistes), les activités sont :
  • les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de soins hospitaliers (cf86.10Z)
  • les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf86.90)

Chiffre d’affaire

PACHOT*JEAN MICHEL MARC/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PACHOT*JEAN MICHEL MARC/ est du ressort du greffe de CAEN dont les coordonnées postales sont PALAIS DE JUSTICE PLACE GAMBETTA 14037 CAEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 31 85 40 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-caen.fr.
Les greffiers sont : LEGER Francis , LEGER Aurélien , JONVAL Sophie
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 14h à 16h30

TVA

Si PACHOT*JEAN MICHEL MARC/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR35323052332


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PACHOT*JEAN MICHEL MARC/ de part son activité de 8621Z (Activité des médecins généralistes) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01147 Cabinets médicaux
  • 02264 Hospitalisation privée
  • 00897 Services interentreprises de médecine du travail

Dirigeants

Les mandataires sociaux