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Rapport sur SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

Présentation générale de SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT est situé au 40 RUE DU TERRAILLET 73190 SAINT BALDOPH
Elle a été crée le 29/10/2002 et elle est immatriculée sous le numéro 323056457 au greffe de CHAMBERY
SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA)
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 6 à 9 salariés

Greffe

SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT est du ressort du greffe de CHAMBERY dont les coordonnées postales sont 12 BOULEVARD DE LA COLONNE 73008 CHAMBERY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 79 33 72 25 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-chambery.fr.
Les greffiers sont : MEY Frédéric , MEY Sophie
Le greffe est ouvert du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00

TVA

Si SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR91323056457


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux

  • Marie-Louise DONZEL-GONET (58 ans) : Président du conseil d`administration
  • CHAMBRE D`AGRICULTURE de Haute-Savoie : Administrateur
  • CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE : Administrateur
  • FDSEA de Savoie et de Haute-Savoie : Administrateur
  • FEDERATION INTERDEPARTEMENTALE DES MAISONS FAMILIALES RURALES DES SAVOIE : Administrateur
  • MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NORD : Administrateur
  • Bernard Jean BECCU (81 ans) : Administrateur
  • Daniel Antoine BONFILS (48 ans) : Administrateur
  • Colette Rose Henriette VIOLENT (75 ans) : Administrateur
  • Albert HOFER (64 ans) : Administrateur
  • René Charles MONGELLAZ (69 ans) : Administrateur
  • Serge OUVRIER-BUFFET (48 ans) : Administrateur
  • François Louis Jean PEILLEX (77 ans) : Administrateur
  • Jacques PRAT (64 ans) : Administrateur
  • Gérard VASSAL (71 ans) : Administrateur
  • Adrien Joseph VEYRON (61 ans) : Administrateur

  • L'âge moyen des 11 dirigeants personnes physiques de la société SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT est de 65 ans. Le plus jeune à 48 ans, le plus agé 81 ans.


Les autres mandats des administrateurs


M Adrien VEYRON

M Albert HOFER

M Daniel BONFILS

M Jacques PRAT

MME Marie-Louise DONZEL-GONET


    Réseau d'affaire







    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT et ses dirigeants.

    Identification de l'établissement

    Nom ou raison sociale de l'entreprise SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT
    Identifiant de l'entreprise 323056457
    Numéro interne du siège 00027
    Adresse 40 RUE DU TERRAILLET 73190 SAINT BALDOPH

    Caractéristiques économique du siège

    Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
    Année et mois de création de l'établissement mardi 30 mai 2006
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 6 à 9 salariés
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 6

    Caractéristiques économiques de l'entreprise

    Nature juridique de l'entreprise Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA)
    Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O
    Tranche d'effectif de l'entreprise 6 à 9 salariés
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 6
    Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
    Année et mois de création de l'entreprise samedi 20 novembre 1954
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    Activité

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Productif
    Activité principale du siège 7111Z : Activités d'architecture
    Activité principale de l'entreprise 7111Z : Activités d'architecture

    Activité au siege

    Secteur services
    Catégorie Architecture
    Activite Activités d'architecture
    Synonyme agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

    Bilan comptable

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net


    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT.

    • 2013-03-15 Modification


      Bodacc B n°20130053 publié le 15/03/2013

      Annonce n° 1521 N° RCS : 323056457 - Dénomination : SICA HABITAT RURAL DES ALPES, Société civile coopérative d'intérêt collectif agricole d'Habitat Rural des Alpes, à capital variable - forme juridique : Société civile d'intérêt collectif agricole - capital : - Administration : Président du conseil d'administration : BORLET Henri Administrateur : BECCU Bernard Jean Administrateur : MONGELLAZ René Charles Administrateur : PEILLEX François Louis Jean Administrateur : BONFILS Daniel Antoine Administrateur : VEYRON Adrien Joseph Administrateur : CHARBONNIER Colette Rose Henriette Administrateur : OUVRIER-BUFFET Serge Administrateur : VASSAL Gérard Administrateur : PRAT Jacques Commissaire aux comptes titulaire : PUNTEL Bruno- Commissaire aux comptes suppléant : GAUBERT Philippe-Emmanuel- Administrateur : HOFER Albert en fonction le 06 Mars 2013 Administrateur : CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE représenté par VITTOZ Jean Jacques en fonction le 06 Mars 2013 Administrateur : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NORD représenté par BOVAGNE Jean Emile Célestin en fonction le 06 Mars 2013 Administrateur : CHAMBRE D'AGRICULTURE de Haute-Savoie représenté par AGNELLET Marie-Louise en fonction le 06 Mars 2013 Administrateur : FDSEA de Savoie et de Haute-Savoie représenté par BELLEVILLE André Jean Edouard en fonction le 06 Mars 2013 Administrateur : FEDERATION INTERDEPARTEMENTALE DES MAISONS FAMILIALES RURALES DES SAVOIE représenté par BENAITEAU Fabrice Gilbert Marie Robert en fonction le 06 Mars 2013 - Modification : Modification de la dénomination. Modification de représentant.


    • 2017-02-03 Modification


      Bodacc B n°20170024 publié le 03/02/2017

      Annonce n° 3052 N° RCS : 323056457 - Dénomination : SICA HABITAT RURAL DES ALPES, Société civile coopérative d'intérêt collectif agricole d'Habitat Rural des Alpes, à capital variable - forme juridique : Société civile d'intérêt collectif agricole - capital : - Administration : Administrateur : BECCU Bernard Jean ; Administrateur : MONGELLAZ René Charles ; Administrateur : PEILLEX François Louis Jean ; Administrateur : BONFILS Daniel Antoine ; Administrateur : VEYRON Adrien Joseph ; Administrateur : CHARBONNIER Colette Rose Henriette ; Administrateur : OUVRIER-BUFFET Serge ; Administrateur : VASSAL Gérard ; Administrateur : PRAT Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : PUNTEL Bruno- Commissaire aux comptes suppléant : GAUBERT Philippe-Emmanuel- Administrateur : HOFER Albert en fonction le 06 Mars 2013 ; Administrateur : CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE représenté par VITTOZ Jean Jacques en fonction le 06 Mars 2013 ; Administrateur : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NORD représenté par BOVAGNE Jean Emile Célestin en fonction le 06 Mars 2013 ; Administrateur : CHAMBRE D'AGRICULTURE de Haute-Savoie représenté par AGNELLET Marie-Louise en fonction le 06 Mars 2013 ; Administrateur : FDSEA de Savoie et de Haute-Savoie représenté par BELLEVILLE André Jean Edouard en fonction le 06 Mars 2013 ; Administrateur : FEDERATION INTERDEPARTEMENTALE DES MAISONS FAMILIALES RURALES DES SAVOIE représenté par BENAITEAU Fabrice Gilbert Marie Robert en fonction le 06 Mars 2013 ; Président du conseil d'administration : AGNELLET Marie-Louise en fonction le 31 Janvier 2017 - Modification : Modification de représentant. Modification du nom commercial..


    • 2017-05-30 Jugement


      Bodacc A publié le 30/05/2017

      Annonce n° 2639 N° RCS : 323056457 - Dénomination : société SICA HABITAT RURAL DES ALPES 74994 Annecy activité de bureau d'études en architecture - forme juridique : Société civile coopérative d'intérêt collectif agricole d'Habitat Rural des Alpes - Jugement : Jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire ; a fixé provisoirement la date de cessation des paiements au 10 avril 2017 ; et a désigné la Société Civile Professionnelle BECHERET-THIERRY-SENECHAL-GORRIAS-GASNIER, SCP B.T.S.G., mandataires judiciaires associés inscrits sur la liste nationale, représentée par Maître GORRIAS (Stéphane), en tant que liquidateur ; les créanciers sont invités à produire leurs créances auprès du liquidateur dans un délai de deux mois suivant la publication du jugement au Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales, Bodacc ; RG : 17/00008 - Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire




    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT.

    SAINT BALDOPH

    Siége social : 6 salarié(s)

    EnseigneSICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT
    NatureSans objet
    LieuSans objet
    SurfaceSans objet
    DuréePermanente
    TypeActivité simple
    ProductionProductif

    Concurrence

    Cette section vous présente des concurrents de la société SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT.

    48 RUE DU VIEUX MOULIN 44420 PIRIAC SUR MER
    54 LOT DES HAUTS VALLONS 97600 MAMOUDZOU
    JVO INGENIERIE URBAINE 1 ou 2 salariés
    2 LOT POINTE BLANCHE LES TROCAS 97600 KOUNGOU
    21 RUE DU COMMERCE 97600 MAMOUDZOU
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
    PAYSAGE CONCEPT 0 salarié
    LOT ZOUBERT 97600 MAMOUDZOU
    CONCEPT ARCHITECTURE 3 à 5 salariés
    RTE NATIONALE 97600 MAMOUDZOU
    RTE D'ALATA 20090 AJACCIO
    25 RUE DU STADE 97600 MAMOUDZOU
    22 RUE PAUL HELBRONNER 38100 GRENOBLE
    SPRINGER ARCHITECTURE Unités non employeuses
    104 LOT LES TROIS VALLEES 97600 MAMOUDZOU
    PIERRE INVEST 0 salarié
    ZI KAWENI IMMEUBLE MEGA 97600 MAMOUDZOU
    ARCAD 0 salarié
    16 CENTRE AMATOULA 97600 MAMOUDZOU
    TAND - M ARCHITECTES 1 ou 2 salariés
    12 RUE DES CENT VILLAS 97600 MAMOUDZOU
    8 RUE DES FABRES 13001 MARSEILLE 1
    ARCHITECTURE D'OUTRE MER 10 à 19 salariés
    1 LOT LE BAOBAB 97600 MAMOUDZOU
    CONCEPT 1 ou 2 salariés
    130 RTE NATIONALE 97600 MAMOUDZOU
    ATELIER MAHORAIS D'ARCHITECTURE 10 à 19 salariés
    ZI NEL 97600 MAMOUDZOU
    14 RUE MAHABOU 97600 MAMOUDZOU
    IMMEUBLE SIM 97600 MAMOUDZOU
    20 RUE GODOT DE MAUROY 75009 PARIS 9
    15 QUAI JEAN MOULIN 29150 CHATEAULIN
    QUAI ARMAND LALANDE 33300 BORDEAUX
    35 LICES GEORGES POMPIDOU 81000 ALBI
    GARCIA*MICHEL/ 0 salarié
    118 RUE DE PARIS 76600 LE HAVRE
    CHARBONNEAU TISSEAU 1 ou 2 salariés
    9 RUE BRETONNAISE 49300 CHOLET
    HIRSELBERGER*ALAIN/ 0 salarié
    4 ALL DES NOISETIERS 77150 LESIGNY
    10 RUE CARDINALE 13100 AIX EN PROVENCE
    AMEIL*LOUIS/ 0 salarié
    3 PL SULLY 63400 CHAMALIERES
    CAPCARRERE*GEORGES/ 0 salarié
    5 IMP DES ROSSIGNOLS 34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE
    9 RUE DE VERDUN 70100 ARC LES GRAY
    POUBLAN*DOMINIQUE/ 0 salarié
    27 AV DES PYRENEES 32800 EAUZE
    16 PL DES CYTISES 31240 SAINT-JEAN
    MICHAUD*BERNARD/ 0 salarié
    58 AV RENE CAILLE 17250 PONT L'ABBE D'ARNOULT
    36 RUE CROIX DES PETITS CHAMPS 75001 PARIS 1
    PL DE LA MAIRIE 53120 GORRON
    2 RUE DE LA PORTE DROUAISE 28000 CHARTRES
    2 RUE DE LA HAUTE GUAIS 35800 DINARD
    PANNEQUIN*GUY/ 1 ou 2 salariés
    1 RUE DE LIGNY 62270 NUNCQ HAUTECOTE
    DHERIN*CLAUDE/ 0 salarié
    35 RUE DU PONT JEROME 74800 LA ROCHE SUR FORON
    155 RUE SAINT MARTIN 75003 PARIS 3
    CAB CHEVENOT ET ROUVIERE 3 à 5 salariés
    56 RUE TRAVERSIERE 75012 PARIS 12
    SILVY*DOMINIQUE/ 0 salarié
    20160 VICO
    32 RUE ERNEST RENAN 93400 SAINT OUEN
    19 AV PRINCE DE GALLES 06400 CANNES
    7 RTE DE NOUAILLE 86000 POITIERS
    13 RUE SAINT JORY 56300 PONTIVY
    REMOND*JEAN CLAUDE/ 0 salarié
    RUE DE L EGLISE 83740 LA CADIERE D'AZUR
    ROCHE*JEAN MICHEL/ 0 salarié
    18 RUE LOUIS RENARD 86000 POITIERS
    TADDEI*MICHEL/ 1 ou 2 salariés
    LD PANCIARELLA 20232 OLETTA

    Environnement local

    Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT.

    COMMUNE D APREMONT 10 à 19 salariés
    73190 APREMONT
    LE GAZ 73190 APREMONT
    PRE ROUX 73190 APREMONT
    RTE DE MYANS 73190 APREMONT
    73190 APREMONT
    73190 APREMONT
    LD MARIE BRANCHE 73190 APREMONT
    EARL MASSON JEAN & FILS 1 ou 2 salariés
    LD LE VILLARD 73190 APREMONT
    DUPRETZ*DOMINIQUE/ 0 salarié
    RTE DE SAINT ANDRE 73190 APREMONT
    73190 APREMONT
    73190 APREMONT
    RTE DE MYANS PRE ROUX 73190 APREMONT
    DROGUET*HUGUETTE/ 0 salarié
    73190 APREMONT
    LA MONETTE 73190 APREMONT
    ALMA 1 ou 2 salariés
    1 CHE DE PIERRE HACHEE 73190 APREMONT
    CARTIER*BRUNO/ 0 salarié
    LD ST VIT 73190 APREMONT
    SCI LE TERRAILLET 0 salarié
    LE PALAIS 73190 APREMONT
    GUIFFRAY*ERIC/ 0 salarié
    LD SAINT VIT 73190 APREMONT
    SUPTIL*CLAUDE/ 0 salarié
    PIERRE GROSSE 73190 APREMONT
    273 RTE DU LAC 73190 APREMONT
    EARL LE CELLIER DU PALAIS 1 ou 2 salariés
    VILLAGE DE L'EGLISE 73190 APREMONT
    BELLAND*PIERRE/ 0 salarié
    LE GAZ 73190 APREMONT
    BERNARD*RENE/ 0 salarié
    LES CHARBONNIERS 73190 APREMONT
    LD LE PONT NEUF 73190 APREMONT
    MAISON PHILIPPE VIALLET 10 à 19 salariés
    RTE DE MYANS 73190 APREMONT
    LES CHARBONNIERS 73190 APREMONT
    RTE DU COL DU GRANIER 73190 APREMONT
    OLMISI*GEORGES/ 1 ou 2 salariés
    LE GAZ 73190 APREMONT
    NOIRAY*FRANCK/ 1 ou 2 salariés
    LACHAT 73190 APREMONT
    LE GAZ 73190 APREMONT
    CERUTTI*JANINE MARCELLE/ 1 ou 2 salariés
    73190 APREMONT
    LE REPOSOIR 73190 APREMONT
    MARIE BRANCHE 73190 APREMONT
    EARL DOMAINE VIALLET 1 ou 2 salariés
    RTE DE MYANS 73190 APREMONT
    COTEAU DES BELETTES 73190 APREMONT
    VIALLET*PIERRE/ 0 salarié
    73190 APREMONT
    CHEVRIER*BERTRAND/ 0 salarié
    73190 APREMONT
    MARIE BRANCHE 73190 APREMONT
    SCI LE CHARPENEY 0 salarié
    LD LE GAZ 73190 APREMONT
    VIDONI*FREDERIC/ 0 salarié
    LIEU DIT LACHAT 73190 APREMONT
    SUPTIL*JOSEPH/ 0 salarié
    PIERRE GROSSE 73190 APREMONT
    PRE ROUX 73190 APREMONT
    LD SAINT-PIERRE 73190 APREMONT
    BOIS CARRE 73190 APREMONT
    XXIS 1 ou 2 salariés
    73190 APREMONT
    SCI SCARPETTINI 0 salarié
    LA SERRAZ 73190 APREMONT
    MARIE BRANCHE 73190 APREMONT
    P.L.I.C. HOLDING 0 salarié
    LES CHARBONNIERS 73190 APREMONT
    GFA DU REPOSOIR 0 salarié
    73190 APREMONT

    Liens

    Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société SICA HABITAT RURAL DES ALPES, SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE D'HABITAT RURAL DES ALPES, A CAPIT.

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