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Rapport sur LEBACHELEY*AUGUSTE RENE DANIEL/

Présentation générale de LEBACHELEY*AUGUSTE RENE DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LEBACHELEY*AUGUSTE RENE DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LEBACHELEY*AUGUSTE RENE DANIEL/ est situé au HAM BERNARD 50340 BRICQUEBOSCQ
Elle a été crée le 30/12/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 323080671 au greffe de CHERBOURG
LEBACHELEY*AUGUSTE RENE DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées) et le code de l'activité de son établissement principal est 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées), les activités sont :
  • la fabrication de boissons alcoolisées distillées destinées à la consommation : whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l'eau, autres apéritifs à base d'alcools, etc.
  • la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
  • le mélange de spiritueux distillés
  • la fabrication d'alcools neutres
  • les traitements œnologiques des boissons alcoolisées distillées

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de boissons alcoolisées non distillées (cf11.02-11.06Z)
  • la fabrication d'apéritifs à base de vins (cf11.02B) et de vermouths (cf11.04Z)
  • la fabrication d'apéritifs sans alcool (cf11.07B)
  • la fabrication d'alcool éthylique de synthèse (cf20.14Z)
  • la fabrication d'alcool éthylique de fermentation (cf20.14Z)
  • l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf46.34Z) et pour compte de tiers (cf82.92Z)
  • l'exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers (cf52.10B)

Chiffre d’affaire

LEBACHELEY*AUGUSTE RENE DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

LEBACHELEY*AUGUSTE RENE DANIEL/ est du ressort du greffe de CHERBOURG dont les coordonnées postales sont 22 RUE DE L'ANCIEN QUAI 50120 CHERBOURG CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 33 93 24 60 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-cherbourg.fr.
Les greffiers sont :
Le greffe est ouvert 10H-12H/14H-16H

TVA

Si LEBACHELEY*AUGUSTE RENE DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR80323080671


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LEBACHELEY*AUGUSTE RENE DANIEL/ de part son activité de 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00493 Vins cidres jus de fruits sirops spiritueux
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux