French corporate

Rapport sur FRAUD*XAVIER JEAN CHARLES/

Présentation générale de FRAUD*XAVIER JEAN CHARLES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRAUD*XAVIER JEAN CHARLES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRAUD*XAVIER JEAN CHARLES/ est situé au LE GUSQUEL 56890 PLESCOP
Elle a été crée le 12/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 323331991 au greffe de VANNES
FRAUD*XAVIER JEAN CHARLES/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7010Z (Activités des sièges sociaux) et le code de l'activité de son établissement principal est 7010Z (Activités des sièges sociaux).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7010Z (Activités des sièges sociaux), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d'autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l'entreprise ou du groupe, l'exercice du
  • les activités des sièges sociaux
  • les activités des sièges administratifs centralisés
  • les activités des sièges d'entreprise
  • les activités des bureaux locaux et régionaux
  • les activités de gestion des filiales

Mais sont exclues les activités :
  • les activités des sociétés holding n'intervenant pas dans la gestion (cf64.20Z)

Chiffre d’affaire

FRAUD*XAVIER JEAN CHARLES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FRAUD*XAVIER JEAN CHARLES/ est du ressort du greffe de VANNES dont les coordonnées postales sont 19 RUE DES TRIBUNAUX 56019 VANNES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 97 47 22 89 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vannes.fr.
Les greffiers sont : PINSON Jean-Jacques
Le greffe est ouvert 09h00-12h00 / 14h00-17h00

TVA

Si FRAUD*XAVIER JEAN CHARLES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR59323331991


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRAUD*XAVIER JEAN CHARLES/ de part son activité de 7010Z (Activités des sièges sociaux) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
  • 02264 Hospitalisation privée
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 01388 Industrie du pétrole
  • 00176 Industrie pharmaceutique
  • 00044 Industries chimiques
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
  • 01512 Promotion construction
  • 01501 Restauration rapide
  • 01090 Services de l'automobile
  • 00016 Transports routiers
  • 01413 Travail temporaire permanents
  • 02409 Travaux publics cadres

Dirigeants

Les mandataires sociaux