French corporate

Rapport sur BERNARD*DANIEL/

Présentation générale de BERNARD*DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BERNARD*DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BERNARD*DANIEL/ est situé au 1 BD DU 8 MAI 1945 54350 MONT SAINT MARTIN
Elle a été crée le 06/2003 et elle est immatriculée sous le numéro 323397323 au greffe de BRIEY
BERNARD*DANIEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie) et le code de l'activité de son établissement principal est 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie), les activités sont :
  • la peinture intérieure et extérieure des bâtiments
  • les travaux de peinture sur des ouvrages de génie civil
  • la pose de vitres, de miroirs, portes en glace, vitrines, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • l'installation de fenêtres (cf43.32A)
  • l'installation de vérandas et de serres (cf43.32A, 43.32B)
  • le marquage sur les chaussées et les parcs de stationnement (cf42.11Z)

Chiffre d’affaire

BERNARD*DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BERNARD*DANIEL/ est du ressort du greffe de BRIEY dont les coordonnées postales sont 4 RUE DU MARECHAL FOCH 54153 BRIEY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 82 46 15 04 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-briey.fr.
Les greffiers sont : SCHNEIDER Jean Louis , MIZRAHI Alain
Le greffe est ouvert De 8h30 à 12h et 13h30 à 16h30

TVA

Si BERNARD*DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR18323397323


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BERNARD*DANIEL/ de part son activité de 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie) sont :
  • 02420 Bâtiment cadres
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01499 Miroiterie transformation négoce du verre

Dirigeants

Les mandataires sociaux