French corporate

Rapport sur DELORME*DANIEL/

Présentation générale de DELORME*DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DELORME*DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DELORME*DANIEL/ est situé au LA PIERRE NOIRE 69690 BRULLIOLES
Elle a été crée le 12/09/1985 et elle est immatriculée sous le numéro 323486811 au greffe de LYON
DELORME*DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2830Z (Fabrication de machines agricoles et forestières) et le code de l'activité de son établissement principal est 2830Z (Fabrication de machines agricoles et forestières).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2830Z (Fabrication de machines agricoles et forestières), les activités sont :
  • la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
  • la fabrication de motoculteurs
  • la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
  • la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
  • la fabrication de machines, d'appareils et d'engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l'épandage des engrais :
  • charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc.
  • la fabrication de machines, d'appareils et d'engins pour la récolte et le battage des produits agricoles :
  • moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc.
  • la fabrication de machines à traire
  • la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture
  • la fabrication d'autres machines et appareils pour l'agriculture :
  • machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc.
  • machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication d'outillage portatif agricole mécanique (cf25.73B)
  • la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf28.22Z)
  • la fabrication d'outils à main à moteur (cf28.24Z)
  • la fabrication d'écrémeuses (cf28.93Z)
  • la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf28.93Z)
  • la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf29.10Z)
  • la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf29.20Z)

Chiffre d’affaire

DELORME*DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

DELORME*DANIEL/ est du ressort du greffe de LYON dont les coordonnées postales sont 44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03
Le greffe peut être appelé au 04 72 60 69 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lyon.fr.
Les greffiers sont : BRAVARD Christian , SUPERCHI Serge
Le greffe est ouvert de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (le vendredi jusqu'a 16h)

TVA

Si DELORME*DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR83323486811


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DELORME*DANIEL/ de part son activité de 2830Z (Fabrication de machines agricoles et forestières) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01404 Commerce rép tracteurs matériel agricole bât TP
  • 02542 Métallurgie Aisne
  • 01967 Métallurgie Bas Rhin
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01628 Métallurgie Deux Sèvres
  • 00984 Métallurgie Eure et Loir
  • 00860 Métallurgie Finistère
  • 01315 Métallurgie Haute Marne Meuse
  • 03053 Métallurgie Haute-Saône
  • 01577 Métallurgie Hérault Aude P-O
  • 01578 Métallurgie Loire Yssingeaux
  • 01966 Métallurgie Loiret
  • 01902 Métallurgie Maine et Loire
  • 00899 Métallurgie Marne
  • 02266 Métallurgie Mayenne
  • 01059 Métallurgie Midi Pyrénées
  • 00863 Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine
  • 00714 Métallurgie Moselle
  • 02700 Métallurgie Oise
  • 01472 Métallurgie Pas de Calais
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 00878 Métallurgie Rhône
  • 00930 Métallurgie Sarthe
  • 02489 Métallurgie Vendée
  • 00920 Métallurgie Vienne

Dirigeants

Les mandataires sociaux