French corporate

Rapport sur PASCAL*BERNARD/

Présentation générale de PASCAL*BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PASCAL*BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PASCAL*BERNARD/ est situé au 1 MTE ST NICOLAS 38420 DOMENE
Elle a été crée le 01/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 323651513 au greffe de GRENOBLE
PASCAL*BERNARD/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8622C (Autres activités des médecins spécialistes) et le code de l'activité de son établissement principal est 8622C (Autres activités des médecins spécialistes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8622C (Autres activités des médecins spécialistes), les activités sont :
  • les consultations et les soins dispensés par les médecins spécialistes

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de radiodiagnostic et de radiothérapie (cf86.22A)
  • les consultations et les soins dispensés par les chirurgiens (cf86.22B)

Chiffre d’affaire

PASCAL*BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PASCAL*BERNARD/ est du ressort du greffe de GRENOBLE dont les coordonnées postales sont BP 150 38019 GRENOBLE CEDEX 1
Le greffe peut être appelé au 04 56 58 50 50 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-grenoble.fr.
Les greffiers sont : POURADIER DUTEIL Jean , POURADIER DUTEIL Dominique

TVA

Si PASCAL*BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR71323651513


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PASCAL*BERNARD/ de part son activité de 8622C (Autres activités des médecins spécialistes) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01147 Cabinets médicaux
  • 02264 Hospitalisation privée
  • 00897 Services interentreprises de médecine du travail

Dirigeants

Les mandataires sociaux